Le Conseil Municipal se réunira :
Le lundi 12 octobre 2026 à 19h00,
à la Salle du Conseil Municipal,
1 Place du Marché.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 août 2026.
Présentation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable pour l’année 2025 du SMESV.
1. Approbation de la mise en œuvre du dispositif de verbalisation électronique sur le territoire communal ;
2. Intégration de l’éclairage public du lotissement « Les Patios 2 » dans le domaine public ;
3. Cession de la parcelle n° BA 276 à la SCI «LC & LT » à titre onéreux ;
4. Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) pour la Création d’un espace multi-services auprès de la DRAC pour l’extension des horaires de la future bibliothèque ;
5. Conclusion d’une convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics avec Valence Romans Agglo ;
6. Questions et informations diverses.