Le Conseil Municipal se réunira :
Le lundi 12 octobre 2026 Ă 19h00,
Ă la Salle du Conseil Municipal,
1 Place du Marché.
Lâordre du jour de la sĂ©ance est le suivant :
Approbation du procÚs-verbal du Conseil Municipal du 31 août 2026.
PrĂ©sentation Rapport annuel sur le Prix et la QualitĂ© du Service public de lâeau potable pour lâannĂ©e 2025 du SMESV.
1. Approbation de la mise en Ćuvre du dispositif de verbalisation Ă©lectronique sur le territoire communal ;
2. IntĂ©gration de lâĂ©clairage public du lotissement « Les Patios 2 » dans le domaine public ;
3. Cession de la parcelle n° BA 276 à la SCI «LC & LT » à titre onéreux ;
4. Demande de subvention au titre de la Dotation GĂ©nĂ©rale de DĂ©centralisation (DGD) pour la CrĂ©ation dâun espace multi-services auprĂšs de la DRAC pour lâextension des horaires de la future bibliothĂšque ;
5. Conclusion dâune convention de mutualisation de la plateforme de dĂ©matĂ©rialisation des marchĂ©s publics avec Valence Romans Agglo ;
6. Questions et informations diverses.