Lundi 26 mai 2025 Ă 18h30
Ă la Salle du Conseil Municipal,
1 Place du Marché
Lâordre du jour de la sĂ©ance est le suivant :
Approbation du procĂšs-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2025 et du Conseil Municipal du 2 avril 2025.
1. DĂ©signation dâun nouveau membre remplaçant dans les commissions municipales suite Ă une dĂ©mission dâun Adjoint au Maire ;
2. Désignation des nouveaux membres de la Commission communale des impÎts directs (CCID) ;
3. Approbation de la Convention de veille et de stratĂ©gie fonciĂšre avec lâEPORA ;
4. Approbation de lâavenant n°1 Ă la convention avec Citeo relative Ă la gestion des dĂ©chets abandonnĂ©s ;
5. Jury dâassises - Etablissement de la liste prĂ©paratoire des jurĂ©s â AnnĂ©e 2026 ;
6. DĂ©finition des zones dâaccĂ©lĂ©ration pour le dĂ©veloppement des Ă©nergies renouvelables (ZAENR) â Loi APER, suite Ă la concertation publique ;
7. Obligation de dĂ©pĂŽt du permis de dĂ©molir sur lâensemble du territoire communal ;
8. Soumission des travaux de ravalement de façade Ă la procĂ©dure de dĂ©claration prĂ©alable sur lâensemble du territoire communal ;
9. Soumission des clĂŽtures Ă la procĂ©dure de dĂ©claration prĂ©alable sur lâensemble du territoire communal ;
10. Approbation de la Convention unique avec le Centre de Gestion de la DrĂŽme ;
11. CrĂ©ation dâun emploi permanent dâAdjoint technique territorial Ă temps non complet au Service scolaire et pĂ©riscolaire ;
12. Questions et informations diverses.