Lundi 26 mai 2025 à 18h30
à la Salle du Conseil Municipal,
1 Place du Marché
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2025 et du Conseil Municipal du 2 avril 2025.
1. Désignation d’un nouveau membre remplaçant dans les commissions municipales suite à une démission d’un Adjoint au Maire ;
2. Désignation des nouveaux membres de la Commission communale des impôts directs (CCID) ;
3. Approbation de la Convention de veille et de stratégie foncière avec l’EPORA ;
4. Approbation de l’avenant n°1 à la convention avec Citeo relative à la gestion des déchets abandonnés ;
5. Jury d’assises - Etablissement de la liste préparatoire des jurés – Année 2026 ;
6. Définition des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAENR) – Loi APER, suite à la concertation publique ;
7. Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal ;
8. Soumission des travaux de ravalement de façade à la procédure de déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal ;
9. Soumission des clôtures à la procédure de déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal ;
10. Approbation de la Convention unique avec le Centre de Gestion de la Drôme ;
11. Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique territorial à temps non complet au Service scolaire et périscolaire ;
12. Questions et informations diverses.
