Le prochain conseil municipal aura lieu
Vendredi 23 Janvier 2026
à la mairie de VASSEL
à 19 Heures 00
ORDRE DU JOUR
(Session ordinaire)
1) Approbation du procès-verbal du 28/11/2025.
2) Complémentaire Santé des agents : adhésion à la convention collective du CDG et fixation de la participation.
3) Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe pour avancement de grade.
4) Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026.
5) Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire.
6) Convention de participation CNAS avec le SIBOVA.
7) Avis sur le projet de 2ème arrêté préfectoral des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables.
8) Informations diverses.
