La Communauté de Paroisses aux Portes du Bruch vous communique le calendrier des offices
en l'Ăglise St Blaise de Valff
et dans la Communauté
Vous pouvez également trouver le calendrier des célébrations sous le lien
La commune est heureuse de mettre Ă disposition de ses habitants lâapplication PanneauPocket. Par cet outil trĂšs simple, elle souhaite tenir informĂ©s en temps rĂ©el les citoyens de son actualitĂ© au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans rĂ©colte de donnĂ©es personnelles et sans publicitĂ©, permet dâĂ©tablir un vĂ©ritable lien privilĂ©giĂ© entre le maire et ses citoyens.
140 Rue Principale 67210 Valff
Valff
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Info modifiée le 08/10/2025
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Vous ĂȘtes diabĂ©tique ?
Alors vous ĂȘtes peut-ĂȘtre concernĂ© par la rĂ©tinopathie
diabétique.
Le programme de dépistage de la rétinopathie diabétique
propose un dépistage gratuit le
5 décembre 2025 au centre
médico-social de Barr.
Pour en profiter, il faut :
- Ătre ĂągĂ©(e) de 18 Ă 70 ans
- Ătre reconnu(e) en ALD pour le diabĂšte
- Ne pas avoir fait de fond dâĆil depuis plus de 2 ans
Si câest votre cas, tĂ©lĂ©chargez lâordonnance Ă faire complĂ©ter par votre mĂ©decin traitant sur notre site internet et retrouvez y Ă©galement une information complĂšte sur la rĂ©tinopathie diabĂ©tique et son dĂ©pistage gratuit ou parlez en Ă votre mĂ©decin traitant.
Muni de votre prescription médicale vous pouvez prendre rdv auprÚs du secrétariat de notre
programme RETINOEST
au 06 17 14 69 52, le lundi, mardi et jeudi de 13h30 Ă 17h00 et le vendredi de 13h30 Ă 16h00.
Vous pouvez également prendre rendez-vous sur notre site :
www.retinographe.wordpress.com
Le dĂ©pistage est pris en charge par lâassurance maladie. Lâexamen est rapide, dâune durĂ©e de 20 mn et se fait sans douleur et sans dilatation.
Les clichés sont interprétés à distance par un ophtalmologue et les résultats sont envoyés au
médecin traitant et au patient sous 2 à 3 semaines.
Valff
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Info modifiée le 08/10/2025
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Le PETR du PiĂ©mont des Vosges a le plaisir de vous convier Ă un nouvel ApĂ©ro-Climat autour du thĂšme : « Alimentation, agriculture et climat : comment sâadapter au changement climatique ? »
Mardi 21 octobre Ă 18h30
Salle des fĂȘtes, Place de lâHĂŽtel de Ville, BARR
Cet événement convivial et participatif est ouvert à tous les habitants du territoire.
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Info publiée le 06/10/2025
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Info modifiée le 02/10/2025
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Info modifiée le 01/10/2025
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Ensemble, réduisons nos déchets
pour un territoire plus sobre et solidaire
Depuis plus de 15 ans, lâAlsace Centrale agit pour rĂ©duire ses dĂ©chets et inventer un nouveau modĂšle de consommation.
Grùce à votre engagement, nous avons déjà obtenu de belles réussites :
â â19 % de dĂ©chets par habitant
â compostage gĂ©nĂ©ralisĂ©
â dĂ©veloppement du rĂ©emploi et de lâĂ©conomie circulaire
Ces rĂ©sultats nâauraient pas Ă©tĂ© possibles sans lâimplication de chacun : habitants, associations, collectivitĂ©s et partenaires du territoire.
Câest dans ce mĂȘme esprit que le nouveau PLPDMA 2026â2032 a Ă©tĂ© construit, en concertation avec les acteurs locaux.
Nos priorités
pour 2026-2032:
đ RĂ©duire de 52 kg la production de dĂ©chets par habitant dâici 2032
đ Lutter contre le gaspillage alimentaire
đ Valoriser les biodĂ©chets et les dĂ©chets verts
đ RĂ©duire les plastiques Ă usage unique et dĂ©velopper la consigne et le vrac
đ Encourager le rĂ©emploi et la rĂ©paration
đ Faire des collectivitĂ©s locales des acteurs exemplaires
Donnez votre avis !
Le SMICTOM dâAlsace Centrale met en consultation publique son 4á” Programme Local de PrĂ©vention des DĂ©chets MĂ©nagers et AssimilĂ©s (2026â2032) du 1er au 31 octobre 2025.
đ Consultez les documents (rapport et synthĂšse) :
âĄïž En ligne : www.smictom-alsacecentrale.fr/plpdma2026-2032
âĄïž Au siĂšge du SMICTOM â 2 rue des Vosges, 67750 Scherwiller
âïž Partagez vos remarques :
par mail : prevention@smictom-alsacecentrale.fr
par courrier : SMICTOM dâAlsace Centrale â Service PrĂ©vention
Ensemble, poursuivons cette dynamique
Chaque geste compte. Votre participation est essentielle pour construire une Alsace Centrale plus sobre, plus solidaire et mieux préparée aux défis climatiques.
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Info modifiée le 18/09/2025
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Valff
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Info modifiée le 01/10/2025
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RĂ©union publique dâinformation
« Du Radon dans ma maison ? »
MARDI 14 OCTOBRE Ă 18 H
SALLE DE LA LAUBE Ă DAMBACH-LA-VILLE
Dans le cadre du Plan RĂ©gional SantĂ© Environnement Grand Est (PRSE), la CommunautĂ© de Communes du Pays de Barr, en partenariat avec lâAgence RĂ©gionale de SantĂ© Grand Est et ATMO Grand Est, lance une campagne de mesure du radon dans les logements du territoire.
Treize communes, regroupant prÚs de 17 500 habitants, sont directement concernées par cette initiative.
à ce titre, une réunion publique est organisée :
Le mardi 14 octobre à 18 h à la Salle de la Laube, 4 place du Marché à Dambach-la-Ville
Cette rĂ©union permettra de prĂ©senter les risques liĂ©s au radon, les objectifs de la campagne et les modalitĂ©s de participation. Elle sâadresse Ă lâensemble des habitants du territoire souhaitant sâinformer ou participer Ă la dĂ©marche.
La campagne vise Ă permettre Ă 150 foyers volontaires de mesurer gratuitement la concentration de radon dans leur logement grĂące Ă un kit de deux dosimĂštres. Elle sâadresse aux habitants rĂ©sidant en maison individuelle ou en appartement avec piĂšces de vie en rez-de-chaussĂ©e.
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Info publiée le 01/10/2025
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L'Association Les Kids Valff'oies est heureuse de vous proposer, en partenariat avec La Fromagerie du Doubs et Les DĂ©lices du Saucisson (entreprise familiale Lyonnaise), une vente de fromage đ§ et de charcuterie pour vous faire dĂ©couvrir de dĂ©licieux
produits rĂ©gionaux. ï»żđ«đ·ï»żï»ż
Votre participation Ă cette opĂ©ration permettra de rĂ©colter des fonds pour financerđ¶ des projets pour les enfants du village et ceux scolarisĂ©s Ă Valff. N'hĂ©sitez pas Ă faire participer votre entourage (famille, proches, collĂšgues...) pour faire de cette opĂ©ration une rĂ©ussite.
Les chÚques (à l'ordre de Les Kids Valff'oies) seront à déposer avec votre bon de commande dans la
boite aux lettres devant l'école au plus tard le 17 octobre 2025.
La distribution aura lieu mi-novembre 2025, la date précise vous sera communiquée ultérieurement.
Pour toutes questions, vous pouvez nous contacter sur l'adresse mail : kidsvalffoies@gmail.com
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Info modifiée le 01/10/2025
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Programme des animations gratuites de cet automne
Venez fĂȘter le Sol vivant !
Du 11 au 26 octobre 2025, venez découvrir, expérimenter et partager autour du compostage, du paillage et du jardinage au naturel !
Au programme de nombreuses animations gratuites : visites inspirantes, ateliers pratiques, jeux, escape game, ciné-débats, formations⊠et bien plus encore pour petits et grands.
Une belle occasion de plonger les mains dans la terre, de repartir avec des astuces concrÚtes et de célébrer ensemble la richesse de nos sols.
Curieux ? Enthousiaste ? PrĂȘt Ă passer Ă lâaction ?
Découvrez le programme complet
Halte à l'Obsolescence Programmée !
Journées Nationales de la Réparation
Du 16 au 19 octobre 2025, partout en France, lâassociation HOP ! (Halte Ă lâObsolescence ProgrammĂ©e) met Ă lâhonneur la rĂ©paration comme alternative Ă©cologique, Ă©conomique et solidaire.
Pour la deuxiĂšme annĂ©e, nous rejoignons ce mouvement et proposons deux ateliers de couture, Ă VillĂ© et Ă SĂ©lestat : lâoccasion idĂ©ale pour redonner vie Ă vos vĂȘtements et dĂ©couvrir des astuces zĂ©ro-dĂ©chet accessibles Ă toutes et tous !
PrĂȘt Ă donner une seconde vie Ă vos habits ?
Découvrez le programme complet et inscrivez-vous
S'informer pour agir
Festival Alimenterre 2025
Dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial, le PETR de SĂ©lestat Alsace Centrale vous invite Ă participer au Festival Alimenterre, un rendez-vous incontournable pour rĂ©flĂ©chir ensemble Ă lâavenir de notre alimentation.
Du 16 octobre au 28 novembre 2025, de nombreuses projections sont organisées sur le territoire.
Découvrez le programme complet
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Info modifiée le 01/10/2025
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Info modifiée le 30/09/2025
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Info modifiée le 27/09/2025
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Dans le cadre de la 3e Ă©dition de la FĂȘte du sol vivant, le SMICTOM et ses partenaires organisent des ateliers, escape game, visites, cinĂ©-dĂ©bat et autres animations entre le 11 et le 26 octobre 2025.
Découvrez programme complet : https://www.smictom-alsacecentrale.fr/actualites/fetesolvivant2025/
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Info modifiée le 26/09/2025
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Publication de l'arrĂȘtĂ© interministĂ©riel du 15 septembre 2025 portant reconnaissance de l'Ă©tat de catastrophe naturelle au Journal Officiel de la RĂ©publique française du 26 septembre 2025.
Référence: JORF n°0225 du 26 septembre 2025 texte n° 6 / NOR : INTE2525618A
lien https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052289682
L'Ă©tat de catastrophe naturelle constatĂ© par arrĂȘtĂ© peut ouvrir droit Ă la garantie des assurĂ©s contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visĂ©s au code des assurances, lorsque les dommages matĂ©riels directs qui en rĂ©sultent ont eu pour cause dĂ©terminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles Ă prendre pour prĂ©venir ces dommages n'ont pu empĂȘcher leur survenance ou n'ont pu ĂȘtre prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.
Pour les communes reconnues en l'Ă©tat de catastrophe naturelle, les sinistrĂ©s concernĂ©s ont un dĂ©lai maximum de 30 jours Ă compter de cette date de publication au Journal Officiel pour dĂ©poser, si ce nâest dĂ©jĂ fait, une dĂ©claration de sinistre et un Ă©tat estimatif de leurs pertes auprĂšs de leur assureur.
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Info modifiée le 24/09/2025
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Info modifiée le 23/09/2025
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Le Service Enfance Jeunesse de la CommunautĂ© de Communes du Pays de Barr est heureux de vous prĂ©senter son programme du mois dâoctobre : « Les rendez-vous autour de la parentalitĂ© », pensĂ© pour rĂ©pondre aux besoins des familles du territoire en proposant des temps dâĂ©change, de rĂ©flexion et de partage autour de la parentalitĂ©.
Objectifs :
* Offrir un accompagnement concret aux parents dans leur quotidien
* Favoriser le lien parent-enfant
* Créer des espaces de dialogue avec les familles
Au programme :
* Des ateliers pratiques pour découvrir de nouvelles approches éducatives
* Des temps dâĂ©change entre parents pour partager leurs expĂ©riences
* Des activitĂ©s parent-enfant comme le théùtre dâimprovisation, la lecture, ou encore des balades et randonnĂ©es en plein air
Plus dâinformations sur le programme et les rendez-vous : https://www.paysdebarr.fr/vivre/fr/jeunesse-sport/parentalite
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Info modifiée le 23/09/2025
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Info modifiée le 23/09/2025
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Info modifiée le 21/09/2025
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Info modifiée le 21/09/2025
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Le SMICTOM dâAlsace Centrale a finalisĂ© son 4á” Programme Local de PrĂ©vention des DĂ©chets MĂ©nagers et AssimilĂ©s (2026â2032).
Ce plan ambitieux trace une trajectoire claire pour notre territoire : rĂ©duire les dĂ©chets Ă la source, dĂ©velopper le rĂ©emploi, valoriser localement les biodĂ©chets et renforcer lâexemplaritĂ© des collectivitĂ©s.
La consultation publique est ouverte du 1er au 31 octobre 2025.
La synthÚse du programme, détaillant les enjeux et modalités de participation. Nous vous invitons à :
AccĂšs direct Ă la consultation
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Info modifiée le 05/09/2025
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Ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 3 septembre 2025 relatif Ă l'information des acquĂ©reurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et les pollutions.
Cet arrĂȘtĂ© sera publiĂ© au recueil des actes administratifs de la prĂ©fecture.
Par ailleurs ces documents restent consultable à demeure sur le site internet de la préfecture du Bas-Rhin sur la page dédiée :
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Info modifiée le 31/08/2025
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15-21 ans ? Le pass Culture est fait pour toi !
CinĂ©ma, concerts, théùtre, musĂ©es, livres, jeux vidĂ©o, abonnements numĂ©riquesâŠ
DĂ©couvre des centaines dâactivitĂ©s prĂšs de chez toi gratuitement ou Ă tarif rĂ©duit grĂące au pass Culture !
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Info modifiée le 24/08/2025
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Ci-dessous l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral en date du 21/08/2025 portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de lâeau sur les diffĂ©rentes zones d'alerte du dĂ©partement du
Bas-Rhin.
Les mesures de restrictions dâusage de lâeau sont applicables Ă compter de la date de publication au RAA du prĂ©sent arrĂȘtĂ©, et pour une pĂ©riode allant jusquâau 31 octobre 2025. Elles pourront ĂȘtre renforcĂ©es, prolongĂ©es ou abrogĂ©es en tant que de besoin en fonction de la situation mĂ©tĂ©orologique et hydrologique.
Il est Ă©galement rappelĂ© que chaque usager de la ressource en eau (particulier, collectivitĂ©, entreprise et exploitant agricole) peut Ă©galement consulter les restrictions qui sâappliquent aux diffĂ©rents usages dans sa localitĂ© sur le site internet
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Info modifiée le 24/08/2025
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Dans le cadre de l'Ă©volution du transport Ă la demande Hopla'Go, nous vous informons qu'il y a une page internet dĂ©diĂ©e au Transport Ă la demande sur le site de la CCPB, dans laquelle on retrouve toutes les informations nĂ©cessaires dont une carte des points d'arrĂȘts : Transport Ă la demande Hopla'Go
L'évolution porte sur les éléments suivants :
- L'ouverture du service Ă tous.
- Prise en charge et dĂ©pose Ă des points d'arrĂȘts sauf si la personne se trouve dans l'une des situations suivantes :
Situations et Justificatifs Ă fournir
* Séniors de 75 ans et plus : PiÚce d'identité
* Personne en fauteuil roulant ou en situation de handicap : Carte mobilité inclusion ou équivalent
* Personne aveugle et malvoyante : Carte mobilité inclusion ou équivalent
* Personne rencontrant des difficultés à marche : Certificat médical attestant la nécessité d'une prise en charge à domicile
* Lieu de résidence isolé : Justificatif de domicile de moins de 3 mois
- Limitation du nombre de déplacements : 8 trajets simples (ou 4 aller/retours) par mois. Une exception est donnée à ceux qui se rendent à l'EHPAD du jour, pour qui aucune limitation ne s'applique.
- Les trajets au sein de la mĂȘme commune sont interdits, sauf pour la Ville de Barr, oĂč une distance minimale de 1km est imposĂ©e.
Aucune restriction si l'usager se trouve dans l'une des situations évoquées ci-dessus.
- Le prix, les horaires et les lieux desservis ne changent pas.
- Le protocole d'inscription reste identique. En effet, les futurs usagers pourront s'inscrire :
* Directement auprĂšs de la CCPB
* Dans leur mairie de référence
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Info modifiée le 18/08/2025
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Dans le cadre de ses actions Trame Verte et Bleue,
le PĂŽle dâEquilibre Territorial et Rural du PiĂ©mont des Vosges organise, avec le soutien de lâAgence de lâeau Rhin-Meuse,
la Région Grand Est et la DREAL Grand Est, une opération de restauration et de densification des vergers traditionnels du territoire.
Ainsi, 500 arbres fruitiers sont Ă pourvoir par les habitants du territoire et les communes qui nâavaient pas pu participer Ă lâopĂ©ration de lâannĂ©e derniĂšre (financĂ©s Ă 100% pour les communes et demande de participation de 5âŹ/arbre
pour les particuliers).
Le QR code qui renvoie directement au formulaire de demande dâarbres.
Les demandes sont Ă rĂ©aliser avant le 15 octobre 2025. Le nombre dâarbres est limitĂ© Ă 5 par famille pour les particuliers.
Valff
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Info modifiée le 30/08/2025
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Lien de prise de rendez-vous en ligne, oĂč vous pourrez consulter les prochaines disponibilitĂ©s :
Rendez-vous Conseiller France RĂ©novâ: cliquez ici
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Info modifiée le 04/08/2025
Valff
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Info modifiée le 02/08/2025
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ConformĂ©ment aux dispositions de l'article 12 de la Loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'Ă©nergie et de l'arrĂȘtĂ© du 17 mai 2001 relatif aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les lignes de transport et de distribution Ă©lectrique, des travaux d'Ă©lagage et d'abattage vont ĂȘtre entrepris prochainement sur le territoire de Valff, afin d'assurer le bon fonctionnement des lignes hautes tension mais Ă©galement la sĂ©curitĂ© des personnes aux abords de ces ouvrages.
Valff
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Info modifiée le 04/08/2025
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Info publiée le 20/06/2025
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Dans le cadre du plan de gestion des vagues de chaleur et conformĂ©ment Ă l'obligation dâadaptation aux conditions climatiques prĂ©vue par le Code du travail, nous vous informons quâen cas dâalerte canicule, les horaires dâouverture des dĂ©chĂšteries pourront ĂȘtre adaptĂ©s selon le niveau dâalerte Ă©mis par MĂ©tĂ©o France.
Dispositif mis en place :
Alerte ORANGE : ouverture Ă 8h30 / fermeture Ă 16h (du mardi au samedi)
Alerte ROUGE : ouverture Ă 8h30 / fermeture Ă 12h (du mardi au samedi)
Cette dĂ©marche sâinscrit dans une logique de prĂ©vention face aux Ă©pisodes de chaleur de plus en plus frĂ©quents et intenses, consĂ©quence directe du dĂ©rĂšglement climatique.
Valff
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Info modifiée le 20/07/2025
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Bien quâappartenant au domaine public, lâentretien des trottoirs est Ă la charge des habitants.
Chaque riverain Ă la responsabilitĂ© dâentretenir le pĂ©rimĂštre sur le trottoir devant son habitation ou sa propriĂ©tĂ© afin dâĂ©viter les Ă©ventuelles chutes dues Ă la prĂ©sence de feuilles humides, neige ou verglas.
Il est donc nĂ©cessaire de rĂ©aliser ces diffĂ©rents types dâentretiens :
* le désherbage
* le balayage des feuilles et autres détritus
* le nettoyage de la neige et/ou du verglas (prévention des accidents avec la mise en place de sel, de sable, de cendres ou de sciures de bois.)
Quâen est-il des arbres et des haies ?
Chaque riverain doit Ă©laguer les arbres, arbustes ou haies en bordure de voies publiques ou privĂ©es, de maniĂšres Ă ce quâils ne gĂȘnent pas le passage des piĂ©tons, ne cachent pas les panneaux ou la visibilitĂ© en intersection de voirie.
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Info modifiée le 25/05/2025
Valff
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Info modifiée le 20/07/2025
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Monsieur RIFF,
Conseiller en rénovation énergétique
PĂŽle dâEquilibre Territorial et Rural du PiĂ©mont des Vosges
vous informe qu'il sera en congé aux dates suivantes :
Du lundi 21 juillet au lundi 28 juillet 2025 inclus
Du lundi 18 août au vendredi 29 août 2025 inclus
En consĂ©quence, les permanences France RĂ©novâ ne seront pas assurĂ©es pendant ces pĂ©riodes.
Pendant son absence, vous pouvez prendre rendez-vous en ligne en consultant les prochaines disponibilités
Rendez-vous Conseiller France RĂ©novâ: cliquez ici
Valff
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Info modifiée le 12/03/2025
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Nous avons 2 correspondants pour les DNA Ă Valff, il s'agit de :
Stéphanie BADER
et Frédéric VOEGEL 06 08 18 85 52
Merci Ă eux pour leur investissement !
Valff
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Info publiée le 13/05/2024
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En complément de son offre mobilités (service de Transport à la Demande, service de covoiturage Karos), la Communauté de Communes du Pays de Barr met en place, à partir du 16 mai 2024, un service d'autopartage.
En partenariat avec Citiz, leader de lâautopartage coopĂ©ratif en France, la CommunautĂ© de Communes dĂ©ploie ce service sur lâensemble du territoire.
Valff
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Info modifiée le 25/05/2025
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Info publiée le 02/04/2024
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LancĂ© en 2011 par les ministĂšres de la SantĂ© et de lâIntĂ©rieur, et pilotĂ© par le CHU Alpes-Grenoble, le 114 est le service public dâurgence gratuit, disponible 24h/24h et 7j/7, rĂ©servĂ© aux personnes sourdes, sourdaveugles, malentendantes et aphasiques, pour contacter, grĂące au dispositif de Conversation Totale (visio, texte, voix, images) les secours les plus proches, par SMS, internet et via lâapplication « Urgence 114 ».
A partir du mardi 23 janvier, nous lançons notre campagne de communication pour faire connaßtre notre service d'urgence auprÚs des publics concernés.
On compte aujourd'hui plus de 7 millions de personnes déficientes auditives en France, et seulement 1 français sur 5 connaßt le service d'urgence qui leur est dédié.
https://www.info.urgence114.fr/prehome/
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Info modifiée le 29/03/2023
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Tout travaux en lien avec lâUrbanisme :
Pourquoi faire une demande en mairie ?
Il est fortement recommandé de passer se renseigner en mairie avant TOUT PROJET.
Il est vrai que, certains travaux ne nĂ©cessitent pas dâautorisation dâurbanisme en thĂ©orie, mais votre projet peut nĂ©cessiter une autorisation de la mairie en fonction de certains critĂšres (situation gĂ©ographique notamment le Secteur protĂ©gĂ© du Massif des Vosges).
Une des rĂ©fĂ©rences est le Cerfa n° 51434#08 « Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis dâamĂ©nager, permis de dĂ©molir et dĂ©claration prĂ©alable»
NĂ©anmoins, sachez que mĂȘme si aucune autorisation dâurbanisme n'est obligatoire, votre projet doit impĂ©rativement respecter le rĂšglement dâurbanisme en vigueur (sur notre territoire le Plan Local dâUrbanisme Intercommunal disponible sur le site de la CommunautĂ© de Communes du Pays de Barr.
Raison pour laquelle, il est VIVEMENT RECOMMANDĂ de venir se renseigner en mairie !
Quels sont les risques si vous réaliser des travaux sans autorisation ?
Construire ou modifier un bĂątiment sans avoir obtenu au prĂ©alable lâautorisation de le faire constitue une infraction pĂ©nale, passible de sanctions conformĂ©ment Ă l'article L.480-4 du Code de lâurbanisme :
ï»żâï»ż Une amende comprise entre 1200⏠et 6000⏠par m2 de surface construite
ï»żâï»ż Si lâinfraction est constatĂ©e en cours de travaux, lâautoritĂ© compĂ©tente peut ordonner lâinterruption de ceux-ci
ï»żâï»żDans le cadre dâune procĂ©dure pĂ©nale, il pourra ĂȘtre ordonnĂ© :
- soit la mise en conformitĂ© des lieux ou des ouvrages avec les rĂšglements, lâautorisation ou la dĂ©claration en tenant lieu
- soit la démolition des ouvrages ou la réaffectation du sol en vue du rétablissement des lieux dans leur état antérieur
Le document dâurbanisme en vigueur (PLUi) est disponible ici :
Liens utiles
ATIP(il sâagit du portail de dĂ©pose en ligne des demandes dâurbanisme)
La DĂ©claration Attestant lâAchĂšvement et la ConformitĂ© des Travaux (DAACT) et le contrĂŽle de conformitĂ©
Que se passe-t-il si les DAACT ne sont pas déposées ?
Lâarticle L.462-1 du Code de lâurbanisme prĂ©cise quâ« Ă lâachĂšvement des travaux de construction ou dâamĂ©nagement, une dĂ©claration attestant de cet achĂšvement et de la conformitĂ© des travaux au permis dĂ©livrĂ© ou Ă la dĂ©claration prĂ©alable est adressĂ©e Ă la mairie ». Dans la pratique, les DAACT ne sont pas toujours dĂ©posĂ©es.
Le Maire, en tant quâautoritĂ© compĂ©tente et en sa qualitĂ© dâOfficier de Police Judiciaire (OPJ) peut mettre en Ćuvre le droit de visite et de communication (article L.461-1 C. Urb.) et ainsi procĂ©der Ă un contrĂŽle des travaux durant le chantier ou Ă lâachĂšvement selon la sensibilitĂ© du projet, ses enjeux ou si un doute subsiste quant Ă la conformitĂ© des travaux par rapport Ă lâautorisation dâurbanisme dĂ©livrĂ©e.
Ne pas faire la dĂ©claration de fin de travaux est en outre risquĂ© au moment de la vente de votre bien immobilier : gĂ©nĂ©ralement, les notaires demandent lâattestation de conformitĂ© et de non contestation de la part de la mairie ; sans cette attestation vous devez informer les acheteurs de lâabsence de DAACT et des risques Ă sa charge. Si vous nâinformez pas lâacheteur de lâabsence de DAACT, il peut engager une action en justice pour obtenir un dĂ©dommagement.
Pour information, la commune a adhéré aux Brigades Vertes depuis 2022, qui dans le cadre de leurs missions peuvent de façon aléatoire contrÎlé la conformité des travaux.
Des contrĂŽles rĂ©guliers vont ĂȘtre effectuĂ©s sur le ban de la commune, pour des travaux en cours dĂ©clarĂ©s ou non dĂ©clarĂ©s ainsi que des vĂ©rifications de conformitĂ©, suite au dĂ©pĂŽt de DAACT.
Valff
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Info modifiée le 27/10/2024
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La Comcom du pays de Barr
ayant désormais la compétence
de l'organisation des mobilités vous pouvez faire une demande
d'aide à 'achat de vélo.
Le formulaire de dépÎt des dossiers
et la liste des vélocistes partenaires seront en ligne le 2 janvier !
https://www.paysdebarr.fr/vivre/fr/velo/les-aides-lachat-de-velos
Suis-je éligible ?
Vous ĂȘtes Ă©ligible si :
* Vous ĂȘtes une personne physique
* Vous résidez sur le territoire du Pays de Barr
* Vous n'avez pas déjà perçu cette aide (l'aide est valable qu'une seule fois par habitant)
* Pour un VĂ©lo Ă assistance Ă©lectrique, vous devez ĂȘtre majeur
Valff
67210
Info modifiée le 20/07/2025
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Nous vous informons que
la Mairie est ouverte au public
aux horaires ci-dessous
Ă savoir :
Lundi de 9h Ă 11h
Mardi de 9h Ă 11h
et de 17h Ă 19h
Vendredi de 9h Ă 11h
et de 17h Ă 19h
Pour tout renseignement vous pouvez également appeler au 03 88 08 92 62
ou envoyer un mail Ă
Valff
67210
Info modifiée le 14/01/2023
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Permanences de Monsieur le Maire
Lundi de 9h Ă 11h
Vendredi de 18h Ă 19h
Et sur rdv au 06 81 85 61 68
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Permanence des adjoints
pour le cadastre
Dernier jeudi du mois de 19h Ă 20h
Et sur rdv au
06 84 19 42 05 ou 07 82 05 11 22