CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DE JUILLET
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CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal
du Lundi 28 juillet 2025
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Le Conseil municipal se réunira le Lundi 28 juillet 2025 à 18h30 dans la salle du Conseil et des Mariages de la Mairie
A l'ordre du jour de ce conseil :
//Délibérations//
-DCM1-FINANCES - Travaux de modernisation de l’éclairage public rue Grande Fontaine – Demande de financement auprès de la Communauté d’Agglomération du Niortais au titre du PACT de 4ème génération.
-DCM2-FINANCES - Travaux de requalification et mise aux normes accessibilité du bloc sanitaire – Demande de financement auprès de la Communauté d’Agglomération du Niortais au titre du PACT de 4ème génération
-DCM3-AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
-DCM4-FINANCES - Régie de recettes – location particulière de salle des fêtes – Octroi d’une remise partielle exceptionnelle sur location.
-DCM5-COMMANDE PUBLIQUE - Marché de Maitrise d’œuvre – Aménagement de la traverse RD 115 – Avenant n°1 au marché
-DCM6-DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES- Convention de mise à disposition de la salle de restauration – Approbation et autorisation de signature de la convention auprès de l’association SIEL BLEU. Engagement 2025-2026
-DCM7-FINANCES - Tarification participation financière de la commune aux frais de scolarité et de restauration – Année scolaire 2025-2026
-DCM8-AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES - Vente de coupes de bois de chauffage 2025
//Questions diverses//
-Journée du Patrimoine 2025 : fête du Four à Pain
-Information sondage horaires garderie
