CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DE D'OCTOBRE
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CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal
du Lundi 13 Octobre 2025
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Le Conseil municipal se réunira le Lundi 13 Octobre 2025 à 18h30 dans la salle du Conseil et des Mariages de la Mairie
A l'ordre du jour de ce conseil :
//Délibérations//
DCM1**INTERCOMMUNALITE - Niort Agglo - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 15 septembre 2025
-DCM2**INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Renouvellement délégué au sein du SIVOM
-DCM3**INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Renouvellement correspondant Défense
-DCM4**INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Renouvellement représentant CCAS
-DCM5**INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation correspondant Incendie et Secours
-DCM6**AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE - PSC - Délibération d'intention Prévoyance et Santé - Saisine du Comité Social Territorial
-DCM7**FINANCES LOCALES - Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses
//Questions diverses//
-Point d'information sur travaux en cours et à venir sur le territoire communal
-Cérémonie du 11 novembre 2025
