Moissey - 39290
La commune est heureuse de mettre Ă disposition de ses habitants lâapplication PanneauPocket. Par cet outil trĂšs simple, elle souhaite tenir informĂ©s en temps rĂ©el les citoyens de son actualitĂ© au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans rĂ©colte de donnĂ©es personnelles et sans publicitĂ©, permet dâĂ©tablir un vĂ©ritable lien privilĂ©giĂ© entre le maire et ses citoyens.
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Info publiée le 23/06/2025
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Le 20/07/2025
â ThĂ© Dansant đ
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Thé Dansant
Le Dimanche 20 juillet 2025
Au Caveau
Ă 14h00
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Animé par Guillaume Clerget
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Jusqu'au 07/12/2025
Manifestions 2025
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Ces manifestions sont susceptibles de varier en fonction des conditions météorologiques.
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Information :
Caroline : 07.77.04.11.96
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Info modifiée le 07/07/2025
Carte Avantages Jeunes - clĂŽture des commandes
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La Carte Avantages Jeunes 2025 2026 est offerte par la commune aux jeunes nés entre 2004 et 2014.
Vous ĂȘtes concernĂ©s ?
merci de retourner en mairie avant le 16 juillet 2025 le bon de rĂ©servation ci-dessous ï»żđï»ż
°~°~°
ï»żđï»żla-carte-avantages-jeunes
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Info modifiée le 23/06/2025
Enfin 16 ans ?
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Info modifiée le 13/06/2025
J'APPRENDS Ă NAGER đ
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Ces stages s'adressent aux enfants de 4 Ă 10 ans.
2 stages auront lieux entre le 7 Juillet et le 18 Juillet, et 2 autres entre le 18 Août et le 29 Août.
Ce sera Ă l'espace Talagrand,
du lundi au vendredi sur le créneau 8h/8h45 ou bien le créneau 9h/9h45.
Le coût est de 20 euros pour les 10 séances, un bonnet de bain et un souvenir du CNDR.
Attention, les places sont limitées à 20 personnes, les premiÚres personnes inscrites seront retenues.
INFOS:
https://abcnatation.fr/sc/120393194/news/35408
INSCRIPTION SUR :
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdHQ22YyJmHebC7Kc9erCo7UYaci26DVuKdpYrXErB6_t-jxA/viewform
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Info modifiée le 21/05/2025
INSCRIPTIONS PERISCOLAIRE 2025/2026
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Info modifiée le 21/05/2025
INSCRIPTION AUX TRANSPORTS SCOLAIRES đ
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Jusqu'au 04/10/2025
HORAIRES DĂCHĂTERIE 2025 â» đź
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Horaire dâĂ©tĂ© du 17/03/2025 au 04/10/2025 :
La déchÚterie de Montmirey-la-Ville sera ouverte :
Le Mardi : 08h30 Ă 11h45 et de 13h30 Ă 17h30.
Le Samedi : 08h30 Ă 11h45 et de 13h30 Ă 17h30.
+ infos : SICTOM
Retrouvez toute la documentation sur letri.com
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Consultez également notre page dédiée au Sictom de la Zone de Dole sur notre site internet
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Info publiée le 27/05/2025
BRUITS DU VOISINAGE đ± đĄ
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Le dĂ©cret n°2006-1099 du 31 aoĂ»t 2006 relatif Ă la lutte contre les bruits de voisinage prĂ©cise quâ « aucun bruit particulier ne doit, par sa durĂ©e, sa rĂ©pĂ©tition ou son intensitĂ©, porter atteinte Ă la tranquillitĂ© du voisinage ou Ă la santĂ© de lâhomme, dans un lieu public ou privĂ©, quâune personne en soit elle-mĂȘme Ă lâorigine ou que ce soit par lâintermĂ©diaire dâune personne, dâune chose dont elle a la garde. »
Sont considérés comme bruits de voisinage liés au comportement, les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs, pouvant provenir notamment, sans que cette liste soit exhaustive:
* De cris dâanimaux,
* De fĂȘtes familiales,
* De lâutilisation dâoutils de bricolage, jardinage, appareils de diffusion sonore ou de nettoyage, appareils Ă©lectromĂ©nagers,
* Du fonctionnement dâĂ©quipements individuels fixes (climatiseurs, pompes Ă chaleur, Ă©quipement de chauffage, de piscine ou de rĂ©cupĂ©ration dâeauâŠ),
* De lâutilisation dâartifices,
* De lâutilisation de compresseurs,
* De comportements anormalement bruyants.
Par arrĂȘtĂ© du Maire n°496 du 3 mai 2021, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils Ă moteur thermique ou Ă©lectrique sont autorisĂ©s:
Du lundi au vendredi : de 8h30 Ă 12h00 et de 13h30 Ă 19h00
Les samedis de 9h00 Ă 12h00 et de 13h30 Ă 19h00
Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00
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Info publiée le 26/05/2025
Travaux / Construction ï»żđĄ
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ï»żđï»żNOUVEAUX FORMULAIRES CERFA ï»żđï»ż
ï»żđï»ż https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
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Mon urbanisme en ligne Ă MOISSEY
Il vous est possible de dĂ©poser votre dossier dâurbanisme (permis de construire fiche rĂ©flexe pdf ci-dessous ï»żđï»ż, dĂ©claration prĂ©alableâŠ) sur Internet grĂące au « Guichet unique » de dĂ©pĂŽt dĂ©veloppĂ© par le Grand Dole.
OĂč dĂ©poser mon dossier en ligne ?
Sur le « Guichet unique » accessible sur le site internet https://www.grand-dole.fr/autorisations-urbanisme/
Comment procéder ?
· Je me renseigne en mairie sur le type de dossier Ă dĂ©poser pour mes travaux (DP, PCâŠ) ou sur :
https://www.grand-dole.fr/autorisations-urbanisme/
· Je prépare les différents documents à joindre à mon dossier (plan de situation, plan masse, photographies, etc.)
· Je créer mon compte personnel sur le « Guichet unique »
· Je saisie mon dossier et joins les différentes piÚces. Ensuite je suis son instruction⊠depuis chez moi !
Pour renseignement et accĂšs au
« Guichet Unique »
Accéder à la Fiche Conseil démarche sur le Guichet Unique
+ Infos Urbanisme en Mairie
- page dédiée aux démarches d'urbanisme sur notre site internet
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Info modifiée le 16/04/2024
ESPACE FRANCES SERVICES đšđ”
- - - - - - -
HORAIRES :
Lundi 15:00â17:00
Mardi 09:00â12:00, l'aprĂšs-midi sur RDV
Mercredi 09:00â12:00, 15:00â17:00
Jeudi 09:00â12:00, 15:00â18:00
Vendredi 09:00â12:00, 15:00â17:00
Samedi 09:00â12:00
Dimanche Fermé
(idem Agence Postale)
ï»ż
COORDONNĂES :
2 Grande Rue, 39290 Moissey
TĂ©l: 0384690259
Mail: efs.moissey@orange.fr
ï»żđï»ż + infos ici
L'Espace France Services vous accompagne dans vos démarches administratives
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Info modifiée le 12/06/2025
HORAIRES - Infos Pratiques Mairie
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đŹ Adresse de la mairie de Moissey
1 Place de la Mairie
39290 Moissey
Contacter la mairie de Moissey
â TĂ©lĂ©phone :
đ© E-mail :
đ» Site internet :
Page Facebook :
ï»żđ°ï»żHoraires secrĂ©tariat :
Lundi : 09h00 Ă 12h00 â 14h00 Ă 17h00
Mardi : 09h00 Ă 12h00 â 14h00 Ă 17h00
Mercredi: Fermé
Jeudi: 09h00 Ă 12h00 â 14h00 Ă 17h00
Vendredi: Fermé
-> toutes les informations sur collectivite.fr
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