AU PROFIT DE L'APE DE MOISSEY
Moissey - 39290
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
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Info publiée le 23/06/2025
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Le 20/07/2025
☕ Thé Dansant 💃
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Thé Dansant
Le Dimanche 20 juillet 2025
Au Caveau
à 14h00
*~*
Animé par Guillaume Clerget
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Jusqu'au 07/12/2025
Manifestions 2025
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Ces manifestions sont susceptibles de varier en fonction des conditions météorologiques.
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Information :
Caroline : 07.77.04.11.96
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Info modifiée le 07/07/2025
Carte Avantages Jeunes - clôture des commandes
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La Carte Avantages Jeunes 2025 2026 est offerte par la commune aux jeunes nés entre 2004 et 2014.
Vous êtes concernés ?
merci de retourner en mairie avant le 16 juillet 2025 le bon de réservation ci-dessous 👇
°~°~°
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Info modifiée le 23/06/2025
Enfin 16 ans ?
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Info modifiée le 13/06/2025
J'APPRENDS À NAGER 🏊
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Ces stages s'adressent aux enfants de 4 à 10 ans.
2 stages auront lieux entre le 7 Juillet et le 18 Juillet, et 2 autres entre le 18 Août et le 29 Août.
Ce sera à l'espace Talagrand,
du lundi au vendredi sur le créneau 8h/8h45 ou bien le créneau 9h/9h45.
Le coût est de 20 euros pour les 10 séances, un bonnet de bain et un souvenir du CNDR.
Attention, les places sont limitées à 20 personnes, les premières personnes inscrites seront retenues.
INFOS:
https://abcnatation.fr/sc/120393194/news/35408
INSCRIPTION SUR :
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdHQ22YyJmHebC7Kc9erCo7UYaci26DVuKdpYrXErB6_t-jxA/viewform
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Info modifiée le 21/05/2025
INSCRIPTIONS PERISCOLAIRE 2025/2026
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Info modifiée le 21/05/2025
INSCRIPTION AUX TRANSPORTS SCOLAIRES 🚌
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Jusqu'au 04/10/2025
HORAIRES DÉCHÈTERIE 2025 ♻ 🚮
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Horaire d’été du 17/03/2025 au 04/10/2025 :
La déchèterie de Montmirey-la-Ville sera ouverte :
Le Mardi : 08h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi : 08h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30.
+ infos : SICTOM
Retrouvez toute la documentation sur letri.com
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Consultez également notre page dédiée au Sictom de la Zone de Dole sur notre site internet
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Info publiée le 27/05/2025
BRUITS DU VOISINAGE 🌱 🏡
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Le décret n°2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage précise qu’ « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde. »
Sont considérés comme bruits de voisinage liés au comportement, les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs, pouvant provenir notamment, sans que cette liste soit exhaustive:
* De cris d’animaux,
* De fêtes familiales,
* De l’utilisation d’outils de bricolage, jardinage, appareils de diffusion sonore ou de nettoyage, appareils électroménagers,
* Du fonctionnement d’équipements individuels fixes (climatiseurs, pompes à chaleur, équipement de chauffage, de piscine ou de récupération d’eau…),
* De l’utilisation d’artifices,
* De l’utilisation de compresseurs,
* De comportements anormalement bruyants.
Par arrêté du Maire n°496 du 3 mai 2021, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique sont autorisés:
Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 19h00
Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h00
Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00
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Info publiée le 26/05/2025
Travaux / Construction 🏡
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👇NOUVEAUX FORMULAIRES CERFA 👇
👉 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
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Mon urbanisme en ligne à MOISSEY
Il vous est possible de déposer votre dossier d’urbanisme (permis de construire fiche réflexe pdf ci-dessous 👇, déclaration préalable…) sur Internet grâce au « Guichet unique » de dépôt développé par le Grand Dole.
Où déposer mon dossier en ligne ?
Sur le « Guichet unique » accessible sur le site internet https://www.grand-dole.fr/autorisations-urbanisme/
Comment procéder ?
· Je me renseigne en mairie sur le type de dossier à déposer pour mes travaux (DP, PC…) ou sur :
https://www.grand-dole.fr/autorisations-urbanisme/
· Je prépare les différents documents à joindre à mon dossier (plan de situation, plan masse, photographies, etc.)
· Je créer mon compte personnel sur le « Guichet unique »
· Je saisie mon dossier et joins les différentes pièces. Ensuite je suis son instruction… depuis chez moi !
Pour renseignement et accès au
« Guichet Unique »
Accéder à la Fiche Conseil démarche sur le Guichet Unique
+ Infos Urbanisme en Mairie
- page dédiée aux démarches d'urbanisme sur notre site internet
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Info modifiée le 16/04/2024
ESPACE FRANCES SERVICES 🇨🇵
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HORAIRES :
Lundi 15:00–17:00
Mardi 09:00–12:00, l'après-midi sur RDV
Mercredi 09:00–12:00, 15:00–17:00
Jeudi 09:00–12:00, 15:00–18:00
Vendredi 09:00–12:00, 15:00–17:00
Samedi 09:00–12:00
Dimanche Fermé
(idem Agence Postale)
COORDONNÉES :
2 Grande Rue, 39290 Moissey
Tél: 0384690259
Mail: efs.moissey@orange.fr
🌐 + infos ici
L'Espace France Services vous accompagne dans vos démarches administratives
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Info modifiée le 12/06/2025
HORAIRES - Infos Pratiques Mairie
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📬 Adresse de la mairie de Moissey
1 Place de la Mairie
39290 Moissey
Contacter la mairie de Moissey
☎ Téléphone :
📩 E-mail :
💻 Site internet :
Page Facebook :
🕰Horaires secrétariat :
Lundi : 09h00 à 12h00 – 14h00 à 17h00
Mardi : 09h00 à 12h00 – 14h00 à 17h00
Mercredi: Fermé
Jeudi: 09h00 à 12h00 – 14h00 à 17h00
Vendredi: Fermé
-> toutes les informations sur collectivite.fr
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