Prochain Conseil municipal - 7/09/2026 Ă 19h30
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âĄïž Lundi 7 septembre 2026 Ă 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
đŁ Lâordre du jour comprend les points suivants :
I- Note de synthÚse explicative (projets de délibérations) :
AFFAIRES GĂNĂRALES
1.DĂ©signation dâun secrĂ©taire de sĂ©ance pour la rĂ©union du conseil municipal du
07 septembre 2026
2.Approbation du procĂšs-verbal du conseil municipal du 08 juin 2026.
3.Adoption du rÚglement intérieur du conseil municipal.
4.DĂ©signation dâun porte-drapeau communal.
5.DĂ©signation dâun rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue mutualisĂ© avec la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO).
6.Ălection des reprĂ©sentants de la commune de Courtenay Ă la Commission Locale d'Ăvaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es (CLECT) de la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO).
7.Adoption du rapport dâactivitĂ© de la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO) - AnnĂ©e 2025.
8.Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualitĂ© du service public dâĂ©limination des dĂ©chets mĂ©nagers, Ă©tabli par la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO) sur lâexercice 2025.
9.Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualitĂ© du Service Public dâAssainissement Non Collectif (SPANC) de lâannĂ©e 2025 Ă©tabli par la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO).
10.Révision du tarif de la Redevance Spéciale Biodéchets à compter du 1er juillet 2026.
11.Composition du comitĂ© consultatif du marchĂ© dâapprovisionnement du jeudi.
12.Transfert des pouvoirs de police spĂ©ciale du Maire au PrĂ©sident de la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO) - Opposition au transfert de certains pouvoirs de police spĂ©ciale et accord pour le transfert de la police spĂ©ciale relative Ă la lutte contre les dĂ©pĂŽts sauvages.
13.Mise Ă disposition du domaine public communal, Ă titre onĂ©reux, au profit de lâassociation COURTâAUTO MOTO PASSION, pour lâorganisation de la manifestation « Youngtimers » le dimanche 20 septembre 2026.
14.Mise Ă disposition du domaine public communal, Ă titre onĂ©reux, au profit de lâassociation CURTIFOLIâZ, pour lâorganisation dâune brocante le dimanche 27 septembre 2026.
FINANCES
15. DĂ©libĂ©ration portant institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux dâHabitation (TVLH) et fixation de son taux.
16.Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire au CCAS de la commune de Courtenay pour le financement du repas des Aßnés.
17.Admission en crĂ©ances Ă©teintes - Budget principal de la COMMUNE de lâexercice 2026
18.Cession de quatre tapis de danse appartenant Ă la commune
19.Implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection sur le territoire communal - Adoption du plan de financement et demandes de subventions.
20.CrĂ©ation dâune Autorisation de Programme et CrĂ©dits de Paiement (AP/CP)
n°141 « Déploiement de la vidéoprotection ».
21.Autorisation donnĂ©e Ă Madame le Maire pour solliciter une subvention de lâĂtat dans le cadre de lâacquisition dâun columbarium au cimetiĂšre communal de Courtenay et adoption du plan de financement.
22.Convention de mise Ă disposition de la piscine intercommunale de ChĂąteau-Renard aux Ă©lĂšves de lâĂ©cole primaire de Courtenay, entre la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne (3CBO) et la commune de Courtenay - AnnĂ©e scolaire 2026-2027.
RESSOURCES HUMAINES
23.Rapport Social Unique (RSU) de lâannĂ©e 2025.
24.Suppression dâun poste de rĂ©dacteur principal 1Ăšre classe au service des finances.
25.Suppression dâun poste dâadjoint administratif principal 1Ăšre classe au guichet unique.
26.Suppression du poste dâingĂ©nieur principal aux services techniques.
27.Suppression du poste dâadjoint technique principal 1Ăšre classe Ă lâĂ©cole maternelle.
28.Suppression du poste dâadjoint technique Ă lâĂ©cole maternelle.
29.Suppression du poste dâassistant de conservation du patrimoine principal 1Ăšre classe au pĂŽle culturel.
30.CrĂ©ation dâun poste de technicien rattachĂ© au pĂŽle technique Ă temps complet (35/35Ăšme).
31.CrĂ©ation dâun poste de Directeur des Services Techniques (DST) Ă temps complet (35/35Ăšme) sur le grade de technicien.
URBANISME
32.Garantie dâemprunt au bĂ©nĂ©fice de LOGEMLOIRET en vue de travaux de rĂ©habilitation de logements situĂ©s route de TriguĂšres.
II- Décisions et informations du Maire.
III- Questions diverses.