Prochain Conseil municipal - 7/09/2026 à 19h30
📍 [Prochain Conseil municipal] 📍
➡️ Lundi 7 septembre 2026 à 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
📣 L’ordre du jour comprend les points suivants :
I- Note de synthèse explicative (projets de délibérations) :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1.Désignation d’un secrétaire de séance pour la réunion du conseil municipal du
07 septembre 2026
2.Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juin 2026.
3.Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
4.Désignation d’un porte-drapeau communal.
5.Désignation d’un référent déontologue mutualisé avec la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).
6.Élection des représentants de la commune de Courtenay à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).
7.Adoption du rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) - Année 2025.
8.Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers, établi par la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) sur l’exercice 2025.
9.Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de l’année 2025 établi par la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).
10.Révision du tarif de la Redevance Spéciale Biodéchets à compter du 1er juillet 2026.
11.Composition du comité consultatif du marché d’approvisionnement du jeudi.
12.Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) - Opposition au transfert de certains pouvoirs de police spéciale et accord pour le transfert de la police spéciale relative à la lutte contre les dépôts sauvages.
13.Mise à disposition du domaine public communal, à titre onéreux, au profit de l’association COURT’AUTO MOTO PASSION, pour l’organisation de la manifestation « Youngtimers » le dimanche 20 septembre 2026.
14.Mise à disposition du domaine public communal, à titre onéreux, au profit de l’association CURTIFOLI’Z, pour l’organisation d’une brocante le dimanche 27 septembre 2026.
FINANCES
15. Délibération portant institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) et fixation de son taux.
16.Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire au CCAS de la commune de Courtenay pour le financement du repas des Aînés.
17.Admission en créances éteintes - Budget principal de la COMMUNE de l’exercice 2026
18.Cession de quatre tapis de danse appartenant à la commune
19.Implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection sur le territoire communal - Adoption du plan de financement et demandes de subventions.
20.Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
n°141 « Déploiement de la vidéoprotection ».
21.Autorisation donnée à Madame le Maire pour solliciter une subvention de l’État dans le cadre de l’acquisition d’un columbarium au cimetière communal de Courtenay et adoption du plan de financement.
22.Convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de Château-Renard aux élèves de l’école primaire de Courtenay, entre la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) et la commune de Courtenay - Année scolaire 2026-2027.
RESSOURCES HUMAINES
23.Rapport Social Unique (RSU) de l’année 2025.
24.Suppression d’un poste de rédacteur principal 1ère classe au service des finances.
25.Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe au guichet unique.
26.Suppression du poste d’ingénieur principal aux services techniques.
27.Suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe à l’école maternelle.
28.Suppression du poste d’adjoint technique à l’école maternelle.
29.Suppression du poste d’assistant de conservation du patrimoine principal 1ère classe au pôle culturel.
30.Création d’un poste de technicien rattaché au pôle technique à temps complet (35/35ème).
31.Création d’un poste de Directeur des Services Techniques (DST) à temps complet (35/35ème) sur le grade de technicien.
URBANISME
32.Garantie d’emprunt au bénéfice de LOGEMLOIRET en vue de travaux de réhabilitation de logements situés route de Triguères.
II- Décisions et informations du Maire.
III- Questions diverses.