Prochain Conseil municipal]
Lundi 7 juillet 2025 à 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
L’ordre du jour comprend les points suivants :
I- Désignation d’un secrétaire de séance.
II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mai 2025.
III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation de la modification des statuts de la 3CBO par suite de la prise de compétence « Eau potable ».
2. Transfert de la compétence « Eau potable » à la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne, au 1er janvier 2026.
3. Annulation de la délibération n°02.05.25, du 19 mai 2025, relative à l’adhésion de la commune de Courtenay au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Cléry-Betz, en vue du transfert de la compétence « EAU » et « ASSAINISSEMENT » à la 3CBO.
4. Adhésion de la commune de Courtenay au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Cléry-Betz, à compter du 1er janvier 2026, en vue du transfert de la compétence « Eau potable » à la 3CBO.
5. Validation de la stratégie de protection de la ressource en eau de la Source de Bougis de Courtenay.
6. Convention de mise à disposition de locaux au sein de la mairie de Courtenay, à titre gracieux, au CCAS de la commune.
7. Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la 3CBO pour la mandature 2026-2032.
8. Avis du conseil municipal sur la dénomination de l’école publique primaire de Courtenay.
FINANCES
9. Modification de l’Autorisation de Programme n°139 « Déploiement numérique dans les écoles » - Répartition des Crédits de Paiement (CP) 2024/2025.
10. Amortissements des immobilisations pour le budget de la commune.
11. Acquisition de trois véhicules, actuellement en location, pour les services techniques.
12. Reversement partiel de l’excédent 2024 du budget annexe dénommé « EAU » au budget principal de la commune.
13. Subvention exceptionnelle à l’association « Les Peintres de Courtenay ».
TRAVAUX / MARCHÉ PUBLIC
14. Autorisation de lancer une consultation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la vidéoprotection de la commune.
15. Autorisation de lancer une consultation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la sonorisation de la ville.
16. Attribution du marché relatif au balayage automatique des rues de la ville de Courtenay.
17. Attribution du marché pour la maintenance de l’éclairage public de la ville de Courtenay.
18. Attribution du marché de voirie pour l’année 2025.
19. Adhésion à la centrale d’achat publique dénommée CANUT.
20. Renouvellement du contrat de maintenance des tribunes du pôle culturel et associatif avec la société JEZET.
RESSOURCES HUMAINES
21. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 5/20ème.
22. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 10/20ème.
23. Adoption du règlement des astreintes de la commune de Courtenay.
24. Aménagement des horaires en période de forte chaleur.
ENFANCE / JEUNESSE
25. Modification du règlement intérieur du service d’accueil périscolaire.
26. Création de deux mesures tarifaires spécifiques dans le cadre du fonctionnement du restaurant scolaire.
27. Nouveau règlement intérieur du restaurant scolaire.
28. Convention d’habilitation informatique « Structures » entre la commune de Courtenay et la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret pour le service d’accompagnement et d’information des familles.
29. Renouvellement de la convention relative au dispositif de tarification sociale des cantines scolaires - « Cantine à 1 € ».
30. Avenant à la convention triennale du dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » - Bonus EGALIM.
31. Convention de déploiement de l’ENT pirmOT, proposé par le GIP RECIA, à l’école primaire de Courtenay.
CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL
32. Ciclic Centre - Val de Loire - Convention d’objectifs et de moyens relative à l’exploitation du service itinérant du Cinémobile pour la période 2025 à 2027.
33. Avis du conseil municipal sur le nombre de représentations de cirques autorisées dans l’année.
34. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif, entre la commune de Courtenay et l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers » de Courtenay, en vue de la diffusion d’un film et d’un temps d’échange le 11 octobre 2025.
POLICE MUNICIPALE
35. Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État.
IV- Décisions et informations du Maire.
V- Questions diverses.