Prochain Conseil municipal]
Lundi 7 juillet 2025 Ă 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
Lâordre du jour comprend les points suivants :
I- DĂ©signation dâun secrĂ©taire de sĂ©ance.
II- Approbation du procĂšs-verbal du conseil municipal du 19 mai 2025.
III- Note de synthÚse explicative / projets de délibérations :
AFFAIRES GĂNĂRALES
1. Approbation de la modification des statuts de la 3CBO par suite de la prise de compétence « Eau potable ».
2. Transfert de la compĂ©tence « Eau potable » Ă la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de lâOuanne, au 1er janvier 2026.
3. Annulation de la dĂ©libĂ©ration n°02.05.25, du 19 mai 2025, relative Ă lâadhĂ©sion de la commune de Courtenay au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) ClĂ©ry-Betz, en vue du transfert de la compĂ©tence « EAU » et « ASSAINISSEMENT » Ă la 3CBO.
4. Adhésion de la commune de Courtenay au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Cléry-Betz, à compter du 1er janvier 2026, en vue du transfert de la compétence « Eau potable » à la 3CBO.
5. Validation de la stratégie de protection de la ressource en eau de la Source de Bougis de Courtenay.
6. Convention de mise Ă disposition de locaux au sein de la mairie de Courtenay, Ă titre gracieux, au CCAS de la commune.
7. Fixation du nombre et répartition des siÚges du conseil communautaire de la 3CBO pour la mandature 2026-2032.
8. Avis du conseil municipal sur la dĂ©nomination de lâĂ©cole publique primaire de Courtenay.
FINANCES
9. Modification de lâAutorisation de Programme n°139 « DĂ©ploiement numĂ©rique dans les Ă©coles » - RĂ©partition des CrĂ©dits de Paiement (CP) 2024/2025.
10. Amortissements des immobilisations pour le budget de la commune.
11. Acquisition de trois véhicules, actuellement en location, pour les services techniques.
12. Reversement partiel de lâexcĂ©dent 2024 du budget annexe dĂ©nommĂ© « EAU » au budget principal de la commune.
13. Subvention exceptionnelle Ă lâassociation « Les Peintres de Courtenay ».
TRAVAUX / MARCHĂ PUBLIC
14. Autorisation de lancer une consultation dâAssistance Ă MaĂźtrise dâOuvrage (AMO) pour la vidĂ©oprotection de la commune.
15. Autorisation de lancer une consultation dâAssistance Ă MaĂźtrise dâOuvrage (AMO) pour la sonorisation de la ville.
16. Attribution du marché relatif au balayage automatique des rues de la ville de Courtenay.
17. Attribution du marchĂ© pour la maintenance de lâĂ©clairage public de la ville de Courtenay.
18. Attribution du marchĂ© de voirie pour lâannĂ©e 2025.
19. AdhĂ©sion Ă la centrale dâachat publique dĂ©nommĂ©e CANUT.
20. Renouvellement du contrat de maintenance des tribunes du pÎle culturel et associatif avec la société JEZET.
RESSOURCES HUMAINES
21. CrĂ©ation dâun poste dâassistant dâenseignement artistique Ă temps non complet 5/20Ăšme.
22. CrĂ©ation dâun poste dâassistant dâenseignement artistique Ă temps non complet 10/20Ăšme.
23. Adoption du rĂšglement des astreintes de la commune de Courtenay.
24. Aménagement des horaires en période de forte chaleur.
ENFANCE / JEUNESSE
25. Modification du rĂšglement intĂ©rieur du service dâaccueil pĂ©riscolaire.
26. Création de deux mesures tarifaires spécifiques dans le cadre du fonctionnement du restaurant scolaire.
27. Nouveau rÚglement intérieur du restaurant scolaire.
28. Convention dâhabilitation informatique « Structures » entre la commune de Courtenay et la Caisse dâAllocations Familiales du Loiret pour le service dâaccompagnement et dâinformation des familles.
29. Renouvellement de la convention relative au dispositif de tarification sociale des cantines scolaires - « Cantine à 1 ⏠».
30. Avenant à la convention triennale du dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » - Bonus EGALIM.
31. Convention de dĂ©ploiement de lâENT pirmOT, proposĂ© par le GIP RECIA, Ă lâĂ©cole primaire de Courtenay.
CULTURE ET ĂVĂNEMENTIEL
32. Ciclic Centre - Val de Loire - Convention dâobjectifs et de moyens relative Ă lâexploitation du service itinĂ©rant du CinĂ©mobile pour la pĂ©riode 2025 Ă 2027.
33. Avis du conseil municipal sur le nombre de reprĂ©sentations de cirques autorisĂ©es dans lâannĂ©e.
34. Convention dâoccupation temporaire, Ă titre gracieux, du pĂŽle culturel et associatif, entre la commune de Courtenay et lâassociation « Amicale des Sapeurs-Pompiers » de Courtenay, en vue de la diffusion dâun film et dâun temps dâĂ©change le 11 octobre 2025.
POLICE MUNICIPALE
35. Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale et des forces de sĂ©curitĂ© de lâĂtat.
IV- Décisions et informations du Maire.
V- Questions diverses.