La réunion du Conseil Municipal se tiendra en salle du Conseil, au Centre « Les Galibots »,
LE MARDI 28 AVRIL 2026 À 19H00
🇨🇵
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
1.
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) PATRIMOINE
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 51 RUE DE LA FABRIQUE
CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 51 RUE DE LA FABRIQUE
CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 43 RUE DE BEAUVAIS
PROPOSITION ACQUISITION CABINET MEDICAL RUE DE LA FABRIQUE
V) FINANCES
MANDAT SPÉCIAL TOURNOI DE FOOTBALL FC MASNY- BRETAGNE
MANDAT SPÉCIAL TOURNOI INTERNATIONAL DE FOOTBALL – JUMELAGE LUBSKO
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LA PRESENTATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES (CFU)-EXERCICE 2025
PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE « CFU » DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE LA COMMUNE
RÉCAPITULATION DES ACTIONS DE FORMATION DES ÉLUS AU COURS DE L’ANNÉE 2025
ACQUISITION/CESSION D’IMMEUBLES OU DE DROITS RÉELS IMMOBILIERS – ANNÉE 2025 – BILAN
ARRÊTÉ DES COMPTES ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025
TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2026
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2026
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2026
AUTORISATION DE PROGRAMME-REHABILITATION SALLE PIAF
BUDGET PRIMITIF VILLE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2026
BUDGET ANNEXE RÉGIE FUNÉRAIRE
VI) QUESTIONS DIVERSES