LE LUNDI 22 JUIN 2026 À 19H00
Salle du Conseil Municipal au centre Les Galibots- rue de la fabrique
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
COMMISSIONS MUNICIPALES – DÉSIGNATION DES MEMBRES
DESIGNATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE À L’ENFANCE INADAPTÉE (SICAEI)
V) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
MODIFICATION ET ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL- ASSOCIATION AHSA
CONVENTION DE RACCORDEMENT DIRECTE DU GROUPE SCOLAIRE ROBERT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION BASSE TENSION D’UNE INSTALLATION DE PRODUCTION PHOTOVOLTAïQUE SUSCEPTIBLE D’INJECTER OU DE SOUTIRER
VI) RESSOURCES HUMAINES
RENOUVELLEMENT CONVENTION ADULTE-RELAIS MEDIATEUR SOCIAL
MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SEIN DU SERVICE ANIMATION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE
VII) FINANCES
REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC « ORANGE » - ANNÉE 2026
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’AIDE DÉPARTEMENTALE AUX VILLAGES ET BOURGS (ADVB)-TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ ET DE RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FÊTES « ÉDITH PIAF »
VIII) QUESTIONS DIVERSES