REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots
( rue de la Fabrique)
le Mardi 16 décembre 2025, à 19h00.
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) URBANISME
ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
PERMIS DE LOUER/PERMIS DE DIVISER : RÉGIME DE L’AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION ET RÉGIME DE L’AUTORISATION PRÉALABLE DE DIVISION-PÉRENNISATION SUR LES 8 COMMUNES DE L’EXPÉRIMENTATION ET MISE EN ŒUVRE SUR LES AUTRES COMMUNES DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRES-COMMUNE DE MASNY
V) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RAPPORT D’ACTIVITÉ ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 DE CŒUR D’OSTREVENT AGGLO
VI) AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDAIRES
1.SÉJOUR DE NEIGE-ÉLÈVES DE CM2
VII) RESSOURCES HUMAINES
FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
AVENANT ADHÉSION PASS TERRITORIAL DU CDG59
CRÉATION DE POSTES DANS LE CADRE DE RECRUTEMENT SUR EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUEL D’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE-ANNÉE 2026
VIII) FINANCES
ACTUALISATION DES TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION MUNICIPAUX
CESSION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
ACTUALISATION DES TARIFS DE LA RÉGIE « LOCATIONS DE SALLES ET DIVERS PRODUITS »
OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
FÊTE ET CÉRÉMONIES-DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232
ADMISSION EN NON-VALEURQUESTIONS DIVERSES
IX) QUESTIONS DIVERSES
