CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal
du Jeudi 08 octobre 2026
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Le Conseil municipal se réunira le Jeudi 08 octobre 2026 à 18h45 dans la salle du Conseil et des Mariages de la Mairie
A l'ordre du jour de ce conseil :
Approbation du procès-verbal de la séance CM-11-03092026
DCM01-Droit de préemption - Parcelle AC 195
DCM02-Convention de partenariat PSC avec antenne de Protection Civile
DCM03-Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres
DCM04-Dispositif du Service Civique – Demande d’agrément et accueil de volontaires
DCM05-Décision Modificative au BP 2026 - Ajustement de crédits en lien avec amortissements annuels
DCM06-BP COMMUNE - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
DCM07-Mise à disposition de locaux - Convention Commune-CSCPM Relai Petite Enfance
DCM08-Présentation du rapport d’activité 2025 du service eau et assainissement
DCM09-Validation propositions "GAR" en matière de sécurité routière
Questions diverses et sujets d'informations.