Ordre du jour
· Intervention de M. TRANCHANT – agent ONF (projet de rénovation chalet de la Balme)
· Présentation du projet sécurisation de la RD 72 « pré de Foire » et « Gémilly »
· Régularisation des acquisitions foncières de Mme POULAIN (plage de dépôt de charrière chaude)
· Régularisation foncière des terrains de M. et Mme MURAZ
· Contrat de location camion pizza
· Augmentation des tarifs de la cantine
· Délibération sur le déneigement et entretien des réseaux de la voirie privée du lotissement « le Grand Arc »
· Facturation du prix de l’eau
· Facturation de l’eau pour les logements non raccordés sur des compteurs individuels dans des immeubles collectifs
· Durée des concessions au cimetière
· Demande de subvention pour un élève de la classe ULIS Val d’Arc
· Décision modificative : achat photocopieur école et remplacement des panneaux solaires
· Nouvelle convention de recours à la mission de secrétariat de Mairie itinérant
· Nouvelle convention -cadre d’adhésion au service intérim à compter du 01 janvier 2024
· Délibération refacturation des frais de raccordement électrique des panneaux solaires des ateliers communaux à l’entreprise CAYROL
· Convention fourrière pour la SPA
· Motion du SISARC au sujet du transfert par l’état des digues domaniales de l’Isère et de l’Arc
· Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
· Validation de l’abribus fournis par la région
· Questions diverses :
· Mise en conformité avec la loi sur la transition énergétique pour les parkings de plus de 1500 m2
· Information état des ruisseaux à la suite des fortes précipitations d’octobre et novembre
· Demande de M. le préfet sur les éventuels sites possibles d’implantation d’équipements d’énergie renouvelable sur la commune
· Bilan du Téléthon et marché de noël
· Repas de la Commune
· Goûter du personnel
