Le prochain Conseil municipal se déroulera :
- le mardi 2 juin 2026 Ă 20 h
Ă Salle des fĂȘtes de Quettreville sur Sienne
A lâordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du PV du Conseil Municipal du 14 Avril 2026
3. Affaires Générales
- Annule et remplace â DĂ©signation des Ă©lus au sein des Commissions, Syndicats et Instances
- Annule et remplace â Ălection de la moitiĂ© des membres du Conseil d'Administration du CCAS
- Composition des commissalres du CCID
- Ălection des reprĂ©sentants au CLECT (Commission Locale dâEvaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es)
4. Environnement
- Avis sur la demande d'enregistrement de l'extension de 1âatelier de bovins Ă viande, l'arrĂȘt de l'atelier de vaches allaitantes et mise Ă jour du plan dâĂ©pandage EARL DOLLEY
5. Assainissement
- CFU 2025 â Budget assainissement
- Affectation de rĂ©sultat â Budget assainissement
- Décision modificative
6. Finances
- CFU 2025 â Budget communal
- Affectation de rĂ©sultat â Budget communal
- Attribution des subventions Commission Culture/Vie Associative
- Acquisition d'un tracteur tondeuse et remorque
- Acquisition des containers poubelles individuelles
- Dispositif argent de poche pour les jeunes
- Demande de subventions - Département - Travaux église - Guéhébert
- Décisions modificatives
- Ressources Humaines
- Droit à la formation des élus municipaux
7. Ressources Humaines
- Droit à la formation des élus municipaux
8. Divers
- Points des différentes commissions qui ont eu lieu
- Acquisition de parcelle â 25 Rue de la Sienne â Quettreville
- Décisions prises par délégation
Voir moins