Le prochain Conseil municipal se déroulera :
- le mardi 2 juin 2026 à 20 h
à Salle des fêtes de Quettreville sur Sienne
A l’ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du PV du Conseil Municipal du 14 Avril 2026
3. Affaires Générales
- Annule et remplace — Désignation des élus au sein des Commissions, Syndicats et Instances
- Annule et remplace — Élection de la moitié des membres du Conseil d'Administration du CCAS
- Composition des commissalres du CCID
- Élection des représentants au CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
4. Environnement
- Avis sur la demande d'enregistrement de l'extension de 1’atelier de bovins à viande, l'arrêt de l'atelier de vaches allaitantes et mise à jour du plan d’épandage EARL DOLLEY
5. Assainissement
- CFU 2025 — Budget assainissement
- Affectation de résultat — Budget assainissement
- Décision modificative
6. Finances
- CFU 2025 — Budget communal
- Affectation de résultat — Budget communal
- Attribution des subventions Commission Culture/Vie Associative
- Acquisition d'un tracteur tondeuse et remorque
- Acquisition des containers poubelles individuelles
- Dispositif argent de poche pour les jeunes
- Demande de subventions - Département - Travaux église - Guéhébert
- Décisions modificatives
- Ressources Humaines
- Droit à la formation des élus municipaux
7. Ressources Humaines
- Droit à la formation des élus municipaux
8. Divers
- Points des différentes commissions qui ont eu lieu
- Acquisition de parcelle — 25 Rue de la Sienne — Quettreville
- Décisions prises par délégation
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