Lundi 08 juin 2026 à 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
L’ordre du jour comprend les points suivants :
I- Note de synthèse explicative (projets de délibérations) :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Désignation d’un secrétaire de séance pour le conseil municipal du 08 juin 2026.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2026.
3. Désignation des représentants de la commune de Courtenay au Groupement d’Intérêt Public (GIP) PRO SANTÉ Centre - Val de Loire.
4. Mise à jour du Plan communal de Sauvegarde (PCS).
5. Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d’un terrain du CCAS, cadastré AH 0057, à la commune de Courtenay.
6. Délibération portant reprise amiable d’une concession défectueuse (n°C8-209) et attribution d’une nouvelle parcelle à titre de compensation gracieuse.
FINANCES
7. Régularisation comptable - Remboursement de taxe d’aménagement suite à l’annulation d’un permis de construire.
8. Compte Financier Unique (CFU) du budget de la COMMUNE - Exercice 2025.
9. Affectation des résultats 2025 au budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2026
10. Compte financier unique (CFU) du Budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT - Exercice 2025.
11. Affectation des résultats 2025 au Budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT sur l’exercice 2026.
12. Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe dénommé EAU - Exercice 2025.
13. Affectation des résultats 2025 du budget annexe dénommé EAU au budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2026.
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « EPONA » au titre de l’exercice 2026.
15. Reprise des actifs bancaires de l’association « Atelier de cartonnage ».
TRAVAUX / MARCHÉ PUBLIC
16. Acquisition d’un camion benne Master de marque Renault pour les services techniques, actuellement en location.
17. Achat d’un véhicule Berlingo de marque Citroën pour le restaurant scolaire.
RESSOURCES HUMAINES
18. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, décision de maintien de la parité numérique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
19. Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) au grade d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet (35/35ème).
20. Fixation du taux horaire moyen applicable pour la mise à disposition des agents du restaurant scolaire.
21. Convention de mise à disposition du personnel du service de la restauration scolaire de la commune au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Courtenay dans le cadre des repas des Aînés des 13 et 14 juin 2026.
POLICE MUNICIPALE
22. Convention de prestations de service entre la commune de Courtenay et la SARL CARROSSERIE PLOTTON pour la mise en fourrière de véhicules et d’épaves.
23. Convention de prêt d’un cinémomètre ProLaser entre la commune de Courtenay et la COmmunauté de Brigades (COB) de gendarmerie de Château-Renard.
CULTURE / ÉVÈNEMENTIEL
24. Modification du règlement intérieur de la médiathèque.
II- Décisions et informations du Maire.
III- Questions diverses.
