Lundi 3 février 2025 à 19h30, dans la Salle polyvalente de la Mairie de Courtenay.
L’ordre du jour comprend les points suivants :
I- Désignation d’un secrétaire de séance.
II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024.
III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :
FINANCES
1. Délibération actant la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 2025 de la commune de Courtenay.
2. Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2025.
3. Attribution d’une subvention pour l’exercice 2025 à la Résidence Autonomie dénommée « Les Hautes Loges » - Budget autonome du CCAS de la commune de Courtenay.
AFFAIRES GÉNÉRALES
4. Modification de la composition des commissions communales dénommées « CULTURE ET PATRIMOINE », « OPITMISATION ÉNERGÉTIQUE » et « SANTÉ ».
5. Délégations de pouvoirs exercées par le Maire au nom du conseil municipal à l’effet d’accomplir certains actes de gestion.
6. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice contre la société ORANGE représentant OPEN BEE et de désigner un conseil juridique pour défendre les intérêts de la commune dans ce dossier.
7. Accord de principe de rejoindre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Cléry-Betz lors du transfert de la compétence « EAU » et « ASSAINISSEMENT » à la 3CBO intervenant le 1er janvier 2026.
RESSOURCES HUMAINES
8. Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière « police municipale ».
9. Suppression de postes.
10. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet (8/16ème).
CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL
11. Adhésion à la Fédération des Festivals, Carnavals et Fêtes (FCF) du Centre pour l’année 2025.
URBANISME
12. Vente de la parcelle AZ 41.
IV- Décisions et informations du Maire.
V- Questions diverses.
