Dampierre-et-Flée - 21310

Il a lieu jeudi 5 mars à 20h à Mirebeau s/ Bèze

✅Arrêt du procès-verbal de la séance du 03 décembre 2025

✅Nomination d'un secrétaire de séance

✅Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil au Président

✅ZAE les Savelles – vente d’un terrain à la SCI Riemnucé (Passion Maçonnerie)

✅Examen d’une demande de subvention en matière d’immobilier d’entreprise

✅Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM)

✅Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets « Initiatives sociales d’intérêt communautaire »

✅Modification du règlement d’intervention de l’appel à projets « Initiatives sociales d’intérêt communautaire »

✅Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la réhabilitation du sentier de Montmorville

✅Modification de la carte des emplois

✅Détermination du nombre de représentants au CST

✅Reversement aux communes de la taxe sur l'Exploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance (TEIT-LD)

✅Validation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025

✅Taux des taxes locales 2026

✅Convention financière de groupement de commande pour évaluer l’impact de la Venelle sur le débit volumétrique de la Tille et l’impact d’un réaménagement du site dit « Pertes de la Venelle »

✅Etude sur le risque inondation sur la commune de Renève

✅Produit de la taxe GEMAPI 2026

✅Attribution des subventions 2026

✅Conventions avec l’OICMF et l’OISMF

✅Détermination du coût par élève des écoles du territoire

✅Budgets prévisionnels 2026

✅Fongibilité des crédits (BP, BA OT et BA OM)

✅Adhésion au dispositif Pass culture

✅Information sur la trésorerie

✅Questions diverses

Rendez-vous dimanche 8 mars pour un Concert/Médiation de l’ensemble à cordes adultes sur le thème « Musique et Pouvoir »

📍 Auditorium de l’Ecole des 3 Arts – 6 Place Général Viard, Mirebeau s/ Bèze

👉15h

👉Par les élèves de l’École des 3 Arts & des écoles de musique de Fontaine-lès-Dijon et de Chevigny-St-Sauveur

✅ entrée libre et gratuite

Rendez-vous mercredi 18 mars pour un atelier « Habilles ton légionnaire » avec Sarah de l’atelier Hello White Rabbit

📍Mirabellum – 6ter Place Général Viard, Mirebeau s/ Bèze

🕞 15h

👉 à partir de 6 ans, sur inscription : contact@mirabellum.fr / 03 80 36 76 17

L’intercommunalité, à quoi ça sert ?

👉 Les réponses à vos questions dans cette vidéo explicative en cliquant ici

Des questions sur l’Intercommunalité ?

Vous trouverez le mode d’emploi de l’Intercommunalité 👇

Vous trouverez dans les documents joints les permanences des Finances Publiques (impôts) pour 2026

Pour toutes informations complémentaires, n’hésitez pas à contacter France services au

03 80 38 02 48

Le Solidaribus sera présent à

👉 Mirebeau-sur-Bèze : un mardi par mois de 9h à 11h30 - 6 place Général Viard

👉 Fontaine-Française : un mercredi par mois de 9h30 à 11h30 - 1 route de Villeneuve

Pour plus d’informations consultez le calendrier des permanences du Solidaribus sur le territoire 👇