Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 5 juin 2026, Ă 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption des procÚs-verbaux des séances précédentes
1. Tableau des effectifs â CrĂ©ation de deux postes dâapprentis septembre 2026
2. Tableau des effectifs â Suppression dâun poste de directeur dâĂ©tablissement artistique de 2Ăšme classe 32/35Ăšme
3. ComitĂ© Social Territorial â paritarisme et effectifs
4. JurĂ©s dâassises â tirage au sort
5. SĂ©natoriales â dĂ©signation de 5 dĂ©lĂ©guĂ©s et 3 supplĂ©ants
6. Election dâun reprĂ©sentant - Commission Locale dâEvaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es
7. Conservatoire - Convention dâintervention musicale aux Relais Parents Enfants de la CDCLA
8. Attribution de subventions â Espace Libre
9. Espace Libre â signature dâune convention dâobjectif â Volet Enfance
10. Espace Libre â signature dâune convention dâobjectif â Volet Projet Social
11. DĂ©signation dâun reprĂ©sentant du Conseil Municipal â ComitĂ© de pilotage Natura 2000
12. DĂ©classement de deux portions de la parcelle AK76 â Emprise des antennes relais au Stade
13. Cession de portions de la parcelle AK76 â Emprise de lâantenne de tĂ©lĂ©communication FR-27-000331
14. Cession de portions de la parcelle AK76 â Emprise de lâantenne de tĂ©lĂ©communication FR-27- 703316
15. Chenil municipal â tarifs
16. Questions diverses