Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 5 juin 2026, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption des procès-verbaux des séances précédentes
1. Tableau des effectifs – Création de deux postes d’apprentis septembre 2026
2. Tableau des effectifs – Suppression d’un poste de directeur d’établissement artistique de 2ème classe 32/35ème
3. Comité Social Territorial – paritarisme et effectifs
4. Jurés d’assises – tirage au sort
5. Sénatoriales – désignation de 5 délégués et 3 suppléants
6. Election d’un représentant - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
7. Conservatoire - Convention d’intervention musicale aux Relais Parents Enfants de la CDCLA
8. Attribution de subventions – Espace Libre
9. Espace Libre – signature d’une convention d’objectif – Volet Enfance
10. Espace Libre – signature d’une convention d’objectif – Volet Projet Social
11. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal – Comité de pilotage Natura 2000
12. Déclassement de deux portions de la parcelle AK76 – Emprise des antennes relais au Stade
13. Cession de portions de la parcelle AK76 – Emprise de l’antenne de télécommunication FR-27-000331
14. Cession de portions de la parcelle AK76 – Emprise de l’antenne de télécommunication FR-27- 703316
15. Chenil municipal – tarifs
16. Questions diverses