Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le lundi 24 novembre 2025, Ă 19h30 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption des procĂšs-verbaux du 25 mars, 27 juin et 30 juillet 2025
1. RECENSEMENT- recrutement, rĂ©munĂ©ration des agents recenseurs et de lâagent coordonnateur
2. PERSONNEL â CDG27 - nouvelle convention pour le rĂ©fĂ©rent signalement
3. PERSONNEL â CDG27 - nouveau contrat assurance statutaire au 1er janvier 2026 â adhĂ©sion
4. BUDGET â DĂ©cision modificative n°1
5. Subvention â Classe de dĂ©couverte 2026 â attribution Ă la coopĂ©rative scolaire
6. Conventions Charleval FĂȘte NoĂ«l â Team Monster TractâEure, Les Diablotins, Le Foyer de lâAutomne et ComitĂ© des fĂȘtes
7. Dérogations dominicales 2026
8. Convention Territoriale Globale â autorisation de signature
9. SILOGE â Convention rĂ©servation logement â autorisation de signature de lâavenant n°1
10. Redevance dâoccupation du domaine public - GRDF
11. Révision des attributions de compensation de la CDCLA
12. EnquĂȘte publique Ă Vandrimare (SCEA DELAUNAY)
13. SYMA â convention de travaux Ă la Tannebrune
14. CD27 â convention de travaux radars pĂ©dagogiques
15. Avis - PérimÚtre de zonage du risque de mérule
16. Compte-rendu des délégations