Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 19 mars 2024 à 20h30, au Relais d’Assistantes Maternelles.
Ordre du jour :
Délibérations
1. Déclassement et vente d’une parcelle de terrain à Mr MARESCAUX Cédric
2. Réquisition d’alignement au lotissement La Fontaine
3. Achat d’une sépulture pour transformation en ossuaire
4. Tarifs pour la location ou l’occupation du stade et de ses abords
5. Droits de places pour l’occupation du domaine public
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire
7. Remboursement du capital social des sociétaires inactifs de Coforet
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
9. Mise en place de l’adressage communal
10. Personnel communal – Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CGD38
11. Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
Informations diverses