Savoisy - 21500

Le Centre Socio Culturel et de Loisirs de la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais vous propose son programme pour le mois de Décembre ! 🌲

Pour ce mois, il vous propose :

 Une sortie pour tous au Marché de Noël de Dijon, une animation en famille, un après-midi et un goûter de Noël , une recette de cuisine, ainsi que des évènements partenaires ! 

Vous trouverez ci-joint le nouvel arrêté n° 1509 du 26 octobre 2023 portant abrogation de l'arrêté 1468 du 12 octobre 2023.

Cet arrêté lève l'ensemble des mesures de restrictions des usages de l'eau sur la Côte d'Or.

Cet arrêté est applicable à compter de vendredi 27 octobre 2023

https://4dog7.r.a.d.sendibm1.com/mk/cl/f/sh/1t6Af4OiGsE8LSiD5tZkASNG1B1qYU/MfvdHeonhMzh

Pour renforcer et compléter l'offre médicale existante sur son territoire, la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais a installé une antenne de SOS MÉDECINS au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de CHATILLON SUR SEINE.

Vous trouverez ci-dessous les modalités de consultation.

Le Conseil Départemental de la Côte d'Or informe le public sur ses droits et l’existence des point-justice pour obtenir un conseil ou une information juridique. Vous trouverez également un guide d’accès aux droits vous présentant :

- le CDAD de Côte d’Or et ses fonctions,

- les principaux domaines du droit sur lesquels les permanences juridiques interviennent,

- les acteurs partenaires et institutionnels travaillant avec le CDAD de Côte d’Or,

- le contact des permanences juridiques commune par commune,

- des fiches explicatives sur l’aide juridictionnelle et l’utilisation du site justice.fr.

Arrêté Préfectoral

du 24 mai 2023

relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2023/2024

dans le département de la Côte d'Or

OUVERTURE GÉNÉRALE

DE LA CHASSE AU TIR

DÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

du 17 septembre 2023

au 29 février 2024

(détails dans l'arrêté ci-dessous)

l'arrêté préfectoral est affiché et consultable en mairie.

Informations essentielles et démarches accessibles

L'Annuaire des Collectivités permet de mettre à disposition des citoyens les informations essentielles et fiables relatives à leurs collectivités territoriales et aux démarches de service public qui leurs sont accessibles.

Concernant SAVOISY, vous pouvez vous rendre sur le site ci-dessous :

https://savoisy-21500.collectivite.fr/

Communiqué

de Monsieur le Préfet de Côte d'Or

rappel des différentes options qui s'offrent à l'usager :

1/ obligatoirement prendre rendez-vous auprès d'une mairie équipée d'un dispositif de recueil de titres (liste ci-jointe)

(sans condition de résidence ou d'attache)

2/ dépôt de la demande :

A/ peut s'effectuer en présentiel via les formulaires CERFA pour mineurs et majeurs (formulaires mis à disposition en mairie)

OU

B/ peut être réalisée par une pré-demande en ligne sur le site de l'ANTS de manière dématérialisée https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne

avec obligation d'imprimer le récapitulatif de cette démarche sur lequel figure le numéro de pré-demande et qui fait office de formulaire CERFA

le recours à la pré-demande en ligne permet de réduire de moitié la durée du rendez-vous en mairie pour l'usager.

dans le cadre du plan d'urgence mis en place par la Ministre déléguée en charge des collectivités territoriales, visant à augmenter le nombre de rendez-vous proposés par les mairies, vous êtes invité-e à utiliser la pré-demande en ligne.

Pour les usagers non dotés d'équipement informatique, vous pouvez vous adresser à

FRANCE SERVICES le mardi matin de 9h à 12h à SAVOISY

la mairie reste à votre service pour tout renseignement.

Nouveauté proposée par THEVENIN DUCROT sur notre commune : livraison de granulés de bois en palette ou en vrac.

Vous trouverez ci-dessous leurs coordonnées pour les contacter.

Compte-tenu de la prolifération des pigeons sur le territoire de la Commune de SAVOISY, des nuisances sanitaires et des dégradations des bâtiments publics et privés, un arrêté autorisant leur destruction a été pris.

Vous le trouverez ci-dessous.

Plan de lutte contre le frelon asiatique en Côte d'Or pour 2023

Le GDSA21

(Groupement de Défense Sanitaire Apicole de la Côte d'Or)

continue à effectuer un recensement exhaustif des nids pour organiser leur destruction avec un accent porté sur la destruction des nids primaires, facile à faire lorsque la seule reine construit son nid (nid à détruire le matin très tôt ou à la tombée de la nuit lorsqu'elle est rentrée)

numéro d'appel unique :

06 46 65 13 46

pour signalement et conseils de destruction

ci-joint une fiche explicative

Bac gris et bac jaune

de janvier à décembre 2023

Le calendrier vous sera distribué le jeudi 9 février prochain

Vous trouverez ci-dessous :

- l'arrêté préfectoral n° 1510 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Côte-d’Or pour l’année 2023 et son annexe

et

- l'arrêté préfectoral permanent n° 1513 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d’Or

Ces arrêtés sont consultables sur le site internet de la Préfecture

http://www.cote-dor.gouv.fr

dans la rubrique "Politiques publiques/Environnement/Pêche/Conditions de pêche"

Le Ministère du Travail et la Direction Régionale de l’Économie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de Bourgogne-Franche-Comté organisent une campagne de sensibilisation au repérage de l’amiante avant travaux dans les immeubles bâtis avant 1997. Cette campagne est destinée tant aux professionnels qu’aux particuliers.

En effet, trop souvent, les particuliers pensent qu’un constat-vente ou qu’un diagnostic amiante « parties privatives » est suffisant pour exclure toute présente d’amiante dans leur logement. Or, il n’en est rien.

Afin de parfaire l’information des donneurs d’ordre, le Ministère du Travail a conçu deux plaquettes accessibles au format PDF :

-          Une plaquette rappelant les obligations de repérage avant travaux :

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/obligation_rat_immeubles_batis.pdf

-          Une plaquette présentant les exemptions et les dispenses à l’obligation de repérage :

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/amiante_exceptions_et_dispenses_pour_en_savoir_plus.pdf

Vous trouverez la plaquette relative aux obligations en pièce-jointe, accompagnée d’un courrier du Directeur régional de la DREETS expliquant la démarche mise en œuvre.

Les communes peuvent être concernées à la fois comme donneurs d’ordre lors de travaux sur les bâtiments communaux, mais également comme relai d’information auprès des administrés.

A compter du 1er janvier 2022, toutes les communes, quelle que soit leur taille, seront tenues de recevoir les demandes d'autorisations d'urbanisme déposées par voie électronique,

si le pétitionnaire en fait le choix .

Vous trouverez dans la plaquette

ci-dessous l'adresse mail

urba.savoisy21@orange.fr

à utiliser uniquement

pour l'envoi de demandes d'urbanisme 

ainsi que les démarches à suivre

Le dépôt en ligne est un nouveau service offert aux usagers mais n'est pas une obligation pour vous.

La mairie continue de vous accueillir pour recevoir vos demandes.

C'EST OBLIGATOIRE

Tous les jeunes Français ayant atteint l'âge de 16 ans, les filles comme les garçons, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile.

Cette formalité est obligatoire pour pouvoir se présenter aux concours et examens publics (dont le permis de conduire).

L'attestation de recensement sera délivrée sur présentation de la carte nationale d'identité ou passeport et du livret de famille .



Nous vous remercions d'avoir téléchargé l'application    

PanneauPocket, qui vous permettra de connaître en temps réel toute l'actualité de votre commune.    

⛈🎤📅 🚧 🍴 🎉    

Nous vous invitons à parler de cette application autour de vous et d'encourager les habitants à    

télécharger cet outil pour qu'il devienne le plus efficace possible.    

A bientôt ! 👋  

Votre municipalité