Le prochain conseil municipal se déroulera :
Lundi 23 juin à 20h30
à la salle du préau
Ordre du jour :
- Approbation du Compte rendu de la séance du 31 mars 2025
- Conclusion d’un avenant n°1 – marché travaux – extension et réhabilitation du groupe scolaire - lot 1 – avenant ayant pour objet la répartition financière entre les co-traitants.
- Conclusion d’un avenant n°1 – marché travaux – extension et réhabilitation du groupe scolaire - lot 3 – avenant ayant pour objet des travaux en plus-values et en moins-values.
- Convention de servitude ASD.ER 84 - Raccordement au réseau public d’électricité d’une parcelle.
- Convention de partage de moyens pour la propreté aux abords des points d’apport volontaire et des points de regroupement entre la commune et le Muretain Agglo.
- Convention de mise à disposition d'une benne à déchets.
- Avenant n°1 ALAE - modalités d’occupation et de mise à disposition d'un local communal.
- SIVOM SAGe – Modifications statutaires.
- Accord du conseil municipal à la demande de retrait de la commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle du Muretain Agglo selon la procédure dite « de droit commun » de l’article L 5211-19 du CGCT.
- Souscription d’un prêt relais - financement du projet extension et réhabilitation du groupe scolaire.
- Souscription d’un emprunt - financement du projet extension et réhabilitation du groupe scolaire.
- Délibération portant autorisation d’utilisation du dispositif « @Actes » pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS de Saint-Hilaire.
- Mise à jour de la convention de la salle polyvalente et du règlement intérieur.
- Conclusion d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour le projet d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire – avenant ayant pour objet d’ajuster et de fixer le forfait définitif de rémunération du groupement de maître d’œuvre.
- Questions diverses
