Les Marêts - 77560

SIAC de CHAMPCENEST

8 avenue des Peupliers ¨ 77560 CHAMPCENEST

  FICHE POSTE                                                                                          Mise à jour le : 26/03/2025

AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL

Temps complet 35h – CDD 6 mois

Du 1er avril au 30 septembre 2025

M I S S I O N S

T A C H E S

Assainissement

Broyage des bas-côtés

Tonte entre les fossés de la saulaie

Faucardage

Evacuation des gros déchets retenus par le dégrilleur

Vider les regards – nettoyer les égouts, curage de la marre et du lavoir

Nettoyage des panneaux d’affichage

Nettoyage et démoussage du sols des abribus

Entretien paysager commune

Tonte avec tondeuse autotractée ou tracteur-tondeuse, rotofil

Broyages des bas-côtés avec épareuse

Plantations (jardinières, parterres)

Désherbage avec désherbeur eau chaude et balayeuse

Élagage avec taille-haie, tronçonneuse

Le tout régulièrement en saison correspondante

Entretien et nettoyage du matériel utilisé

Conduite de véhicules

Conduite de véhicule utilitaire (Berlingo) achat de matériels, déplacements divers sur la commune ou les communes environnantes, tous les jours 1h par jour en moyenne.

Conduite de la camionnette à benne pour tous les travaux nécessitant le transport de matériel encombrant sur la commune ou les communes environnantes (achat de sable, enrobé, matériel encombrant…)

Conduite du tracteur pour des besoins ponctuels (tractage de la benne, utilisation de la pelle, broyeur, épareuse, saleur….) plusieurs heures par jour en fonction des périodes.

Conduite du tracteur-tondeuse pour tondre le domaine communal enherbé, et la tondeuse tractée pour les zones inaccessibles au tracteur-tondeuse. (idem)

Entretien courant des véhicules et gestion des contrôles techniques

Entretien des chemins, routes et cimetière et du village

Tonte avec tondeuse autotractée, tracteur-tondeuse, ou épareuse

Débroussaillage avec rotofil (ponctuellement)

Désherbeur thermique pour la voirie

Taille d’arbres à la tronçonneuse (chemins forestiers), ponctuellement

Salage avec tracteur, utilisation de lame caoutchouc et épandeur en cas de besoin.

Enrobé à froid (épandre et tasser)

Ramassage des détritus sur la voie publique (quotidiennement)

Nettoyage du ruisseau, arrachage des végétaux invasifs, nettoyage des berges, et désenvasement (plusieurs heures dans la journée, ponctuellement 2 ou 3 fois par an).

Nettoyage de la voirie en cas de besoin

Balayeuse - desherbeuse de voirie plusieurs fois /an en fonction des besoins.

Manifestations communales

Transport par camionnette, installation et démontage de barnums, transport et installation de tables et chaises,

Ramassage de détritus et ordures générées par ces manifestations

(3 fois par an en moyenne)

Déplacements et déchargements en déchèterie

Poubelles des communes

Ramassage et assemblage des poubelles de toutes les communes chaque mardi.

Rangement des poubelles le mercredi matin pour chaque commune

Rémunération

1ER Echelon de l’échelle C1

Du grade adjoint technique territorial

Indice Brut 367 – Indice Majorée 366

Horaire hebdomadaire

De 8 h à 12 h – 13 h à 16 h 30

REPUBLIQUE FRANCAISE

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DEPARTEMENT DE

SEINE ET MARNE

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SIAC DE CHAMPCENEST

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL

DU 18 FEVRIER 2025

Présents : Catherine PERRIN, Jonathan NAHOUM, Jean-Pierre LAPLAIGE, Véronique

BONY, Christine BOULET, Gérard COGNYL, Patrick LEBAT, Patrick

PASTOREL, Didier TERRIER,

Absents représentés : Jacky GUERTAULT, représenté par Christine BOULET

Catherine PERNEL, représentée par Patrick PASTOREL

Secrétaire de séance : Christine BOULET

Nombre de conseillers délégués présents : 8

Nombre de conseiller suppléant présent : 1

Nombre de conseillers représentés : 2

L’an deux mille vingt-cinq, Le dix-huit février, à dix-neuf heures, le Conseil Syndical du SIAC de Champcenest,

s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie de Champcenest sous la Présidence de Madame

Catherine PERRIN, Présidente du SIAC, qui certifie :

 Que la convocation du Conseil Syndical a été faite le 11 février 2025 ;

 Que le nombre de délégués en exercice est de 10 ;

ORDRE DU JOUR :

 Désignation du Secrétaire de Séance

 Approbation du Compte-rendu du 2 octobre 2024

 Délibération vote quart de crédit pour l’investissement

 Délibération adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77

 Délibération devis pour le tracteur

 Délibération pour l’achat d’une camionnette

 Délibération pour la demande de subvention du contrat FeR

 Organisation balayage des communes

 Carnets de liaison de Loïc

 Points sur l’organisation des Communes et l’entretien du matériel

 Questions diverses

La séance s’est ouverte à 19 heures, sous la présidence de Madame Catherine PERRIN, Présidente du SIAC

de Champcenest.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Madame Christine BOULET est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.

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SIAC de Champcenest

Procès-Verbal de la séance du conseil syndical du 18 février 2025

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APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 2 OCTOBRE 2024 :

Le procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2024 a été adressé à chaque délégué syndical. Madame la

Présidente invite les délégués à formuler des remarques sur la rédaction de celui-ci.

En l’absence d’observations, le Conseil Syndical approuve le procès-verbal à l’unanimité.

2025_002 : DELIBERATION VOTE QUART DE CREDIT POUR L’INVESTISSEMENT

Madame la Présidente rappelle les dispositions extraites de l'article L 1612-1 du code général des collectivités

territoriales :

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice

auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de

mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de

fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette

venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette

date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et

mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice

précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le

comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-

dessus.

Montant des dépenses réelles d’investissement au budget primitif 2025 (hors chap 16 remboursement

d’emprunts et hors restes à réaliser 2024) : Chapitre 21 : 35.335,09 €

CHAPITRE BP 2024 QUART DES CREDITS

21 35 335,09 € 8.833,77 €

TOTAL 8.833,77 €

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil syndical de faire application de cet article à

hauteur maximale de 8.833,77 €, soit 25 % de 35 335,09 €

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Syndical, à voter à l’unanimité des membres présents et représentés,

APPROUVE l’ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES

POUR 10 Dont

Procuration(s)

2

CONTRE 0 Dont

Procuration(s)

0

ABSTENTION 0 Dont

Procuration(s)

0

2025_003 DELIBERATION ADHESION AU CONTRAT-GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES

STATUTAIRES PROPOSE PAR LE CDG77 :

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SIAC de Champcenest

Procès-Verbal de la séance du conseil syndical du 18 février 2025

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Madame la Présidente expose :

 qu’il est opportun pour la collectivité de souscrire un contrat d’assurance statutaire

garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le

statut de ses agents en cas de décès, invalidité, incapacité temporaire et d’accidents ou

maladies imputables ou non au service,

 que dans le cadre du renouvellement du contrat d’assurance groupe à adhésion facultative

garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements publics de Seine-et-

Marne, le Centre départemental de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-

Marne a lancé une consultation sous la forme d’un marché négocié,

 que la collectivité a décidé de rejoindre la procédure d’appel d’offres et a donné mandat en

ce sens au Centre départemental de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-

et-Marne

 que lors de sa séance du 4 juillet 2024, le Conseil d’administration du Centre départemental

de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne a :

- autorisé la Présidente à signer le marché avec le groupement conjoint RELYENS/CNP

Assurances,

- approuvé la convention de gestion indissociable des propositions tarifaires.

Après examen et délibéré, l’assemblée délibérante :

Article 1er : décide d’accepter :

 les résultats du contrat obtenus par le CDG77

Assureur : CNP Assurances

Courtier en charge de la gestion : RELYENS

Durée du contrat : 6 ans à compter du 1 er janvier 2025

Contrat géré en capitalisation avec une garantie de taux de 3 ans

Préavis : contrat résiliable chaque année sous respect du préavis de 6 mois.

 La souscription de la convention de gestion entre la collectivité et le CDG77

Elle détaille les missions et le rôle de chacune des parties : le CDG77 assure l’interface entre la collectivité et

l’assureur par le suivi des contrats souscrits (pilotage et exécution du contrat, médiation auprès de l’assureur),

il porte assistance et conseil aux collectivités sur l’application du statut, l’instruction des dossiers et la gestion

de l’absentéisme. Cette mission facultative est financée à hauteur d’un forfait par agent couvert de 27 €

annuels pour les agents affiliés à la CNRACL et 11 € annuels pour les agents affiliés à l’IRCANTEC.

Article 2 : décide de souscrire la couverture suivante pour :

les agents titulaires, stagiaires, non titulaires affiliés à l’IRCANTEC au titre des garanties :

Accident du travail et maladie professionnelle + Maladie ordinaire + Grave maladie + Maternité/Adoption

au taux de 1.30% avec une franchise de 10 jours en maladie ordinaire (IJ à 100% de la base des prestations)

Article 3 : autorise Madame la Présidente à signer les certificats d’adhésion et la convention de gestion, ainsi

que tout document qui en serait la suite ou la conséquence et à procéder aux versements correspondants.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES

POUR 10 Dont

Procuration(s)

2

CONTRE 0 Dont

Procuration(s)

0

ABSTENTION 0 Dont

Procuration(s)

0

2025_004 DELIBERATION DEVIS N°25-02-22 DE LA SARL SAMBOURG POUR LES REPARATIONS DU

TRACTEUR IH 845 XL :

Après avoir entendu l’exposé du Maire-adjoint pour les réparations sur le tracteur IH 845 XL par la SARL

SAMBOURG sur présentation d’un devis de 5.755,66 €.

Après en avoir délibéré

A l’unanimité,

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SIAC de Champcenest

Procès-Verbal de la séance du conseil syndical du 18 février 2025

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le conseil syndical demande la révision du devis de réparation de la SARL SAMBOURG, en expliquant que

la vidange n’est pas nécessaire ce qui ferait une réduction sur les fournitures et les heures.

Décide d’accepter le devis sans le montant de la vidange et des accessoires ;

Dit que la dépense sera inscrite au budget primitif 2025 ;

Autorise le Vice-Président à signer tout document nécessaire à la réalisation de l’opération ci-dessus

référencée.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES

POUR 10 Dont

Procuration(s)

2

CONTRE 0 Dont

Procuration(s)

0

ABSTENTION 0 Dont

Procuration(s)

0

2025_005 DELIBERATION ACHAT D’UNE CAMIONNETTE BENNE :

Madame La Présidente explique que l’employé communal du SIAC de Champcenest a besoin d’une

camionnette benne pour l’entretien des 5 communes.

Monsieur Jonathan NAHOUM propose 2 devis de l’entreprise PLE AUTO NEGOCE à Sézanne (51120) :

- DCI 130 PRO BENNE COFFRE RJ de 40032 kms de 2019 pour un montant de 28.200 TTC

- MASTER PRO DCI 130 BENNE RJ COFFRE de 50426 kms pour un montant de 29.760 TTC

Monsieur Jonathan NAHOUM insiste sur le fait que le temps de la décision prise par le conseil syndical et

l’accord de la demande de subvention font que ces 2 véhicules ne seront certainement plus disponibles.

Les membres du Conseil Syndical conscients de ces problématiques décident l’achat d’une camionnette

benne d’un montant maximum de 30.000 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical approuve à l’unanimité d’acheter une camionnette benne auprès

de la Société PLE AUTO NEGOCE d’un montant maximum de 30.000 € TTC.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES

POUR 10 Dont

Procuration(s)

2

CONTRE 0 Dont

Procuration(s)

0

ABSTENTION 0 Dont

Procuration(s)

0

2025_006 DELIBERATION DEMANDE DE SUBVENTION FeR POUR L’ACHAT D’UN CAMION BENNE :

Après avoir exposé au Conseil Syndical que le SIAC de Champcenest doit investir dans l’achat d’une

camionnette benne et l’avis favorable à l’unanimité par délibération n° 2025_005, Madame la Présidente

demande l’accord pour faire une demande de contrat FeR auprès du Département.

Les membres du Conseil Syndical décident à l’unanimité de faire une demande de subvention FeR pour

l’achat d’une camionnette benne d’un montant maximum de 30.000 € TTC.

Le financement peut être réalisé de la façon suivante :

30 % avec la subvention FeR soit un montant HT de : 7.500 € HT

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Procès-Verbal de la séance du conseil syndical du 18 février 2025

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Il restera à la charge du SIAC de Champcenest la somme HT de : 17.500 € HT

La dépense sera prise sur le compte 2157 Matériel et outillage technique.

La TVA pourra être récupérée dans 2 ans

Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical approuve à l’unanimité la demande de subvention du contrat FeR.

Madame la Présidente est autorisée à faire la demande de subvention FeR.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES

POUR 10 Dont

Procuration(s)

2

CONTRE 0 Dont

Procuration(s)

0

ABSTENTION 0 Dont

Procuration(s)

0

QUESTIONS DIVERSES :

1/ORGANISATION BALAYAGE DES COMMUNES :

Le Vice-Président indique que chaque commune a reçu le devis de la Société SBA, que les Marets ne

souhaite pas leur intervention.

La Société interviendra sur 3 jours du 8 au 10 avril 2025 sur les 4 autres communes.

2/CARNET DE LIAISON DE LOIC LE CALVE :

Madame la Présidente explique qu’un cahier de liaison a été mis en place sur Champcenest. Il indique les

travaux que Loïc doit effectuer puisque celui-ci ne sait jamais ce qu’il doit faire.

Madame Véronique BONY rajoute que malgré le cahier dans l’établi, Loïc ne sait jamais ce qu’il doit faire ou il

dit qu’il n’a pas le matériel et qu’il faudrait voir si le matériel a disparu à Boisdon.

Monsieur le Vice-Président indique qu’à Champcenest également Loïc dit qu’il n’a pas de matériel, alors que

chaque année il y a de nouveaux achats.

Mise à part Madame BOULET, Messieurs LEBAT et COGNYL qui trouvent que Loïc a fait des progrès, les

autres communes insistent sur le fait qu’ils doivent toujours être derrière lui alors qu’il travaille pour le SIAC

depuis 18 mois.

Madame Christine BOULET rajoute qu’elle est contente de Loïc et dit qu’avec des explications précises elle

trouve qu’il y a une nette amélioration dans son travail.

Monsieur le Vice-Président propose aux Syndicats de regarder dans leur hangar le matériel manquant, il ira

également constater les lieux sur place. Madame Christine BOULET rajoute qu’elle aimerait bien faire le tour

des hangars, avoir l’inventaire de l’outillage. Une visite sera programmée prochainement par le Vice-

Président.

Monsieur Gérard COGNYL propose qu’une réunion devrait être organisée avec Loïc LE CALVE.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Vice-Président lève la séance à 21 heures 10.

Le secrétaire de séance :

Christine BOULET

Madame la Présidente :

Catherine PERRIN

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SIAC de Champcenest

Procès-Verbal de la séance du conseil syndical du 18 février 2025

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Signature :

Signature :

Bonjour,

La Compagnie Errance vous présente "La République d'Eysses" une histoire d'hommes solidaires.

Il s’agit d’une création mêlant lectures, théâtre, musique et projection d’images, réalisée à partir des écrits de Monsieur Jean Lafaurie, d’après son expérience vécue au sein de la prison centrale d'Eysses en 1943-44.

Un an avant le confinement, Jean Lafaurie est venu nous donner un script :

« C’est pour vous ! Vous pouvez le monter ! »

C’était déjà une pièce de théâtre, qui livrait entre ses pages des évènements marquants de sa vie :

La résistance de milliers d’hommes pour s’insurger contre la barbarie, croire au changement possible et le prouver par une extraordinaire solidarité.

Un vieil homme dans un parc, cerclé d’amis venus le retrouver, va leur narrer en images fortes sa jeunesse de résistant, son incarcération à Eysses.

La mise en place d’une République dans cette prison et le soulèvement de milliers de résistants, comme leur envoi dans le camp de concentration de Dachau. 

C’est un spectacle unique qu’illumine la présence de Jean. Du haut de ses 101 ans, il témoigne sur scène de la grande Histoire qu’il a vécue et nous incite à ne pas l’oublier, ni se résigner ou baisser les bras devant un monde noirci de violences.

Il le partage avec des comédiens, musiciens, et le public touché, si avide de l’interroger pour 3 dates en Avril 2025 à Soisy-Bouy.

- 05 Avril 2025 à 20h30

- 06 Avril 2025 à 16h30

- 08 Avril 2025 à 20h30

Vous pouvez acheter vos places en ligne dès maintenant en suivant ce lien.

Attention, pas de vente sur place le jour J, les places étant limitées, il est impératif d'acheter vos places en ligne à l'avance !

(Si vous rencontrez une difficulté lors de l'achat en ligne, contacter la Compagnie Errance).

Toutes les informations sont disponibles sur le site de la Compagnie

À bientôt

La Compagnie Errance