Le prochain conseil municipal aura lieu
mercredi 18 novembre 2026
à 20h30
salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2026
2- Décisions du Maire
3 -Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes
4 - Décision Modificative - Constatation du FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) Année 2026
5- Mise en place de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
6- Déclassement de voirie Communale situé Avenue Paul Ramadier entre les parcelles AC 258 et AC 257 et cession de cette portion de chemin à la suite de l’enquête publique.
7- Actualisation de la convention avec le SMICA pour une solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la Protection des Données (DPO)
8- Renouvellement de l’adhésion au service partenariat du CDG 12 en vue d’un accompagnement pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL pour 3 ans 2027-2028-2029
9- Renouvellement pour 3 ans de la convention d’adhésion au service ADS de Rodez Agglomération pour l’instruction des Autorisations du Droit des Sols
10- Questions Diverses
