Il a lieu jeudi 5 mars à 20h à Mirebeau s/ Bèze
✅Arrêt du procès-verbal de la séance du 03 décembre 2025
✅Nomination d'un secrétaire de séance
✅Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil au Président
✅ZAE les Savelles – vente d’un terrain à la SCI Riemnucé (Passion Maçonnerie)
✅Examen d’une demande de subvention en matière d’immobilier d’entreprise
✅Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM)
✅Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets « Initiatives sociales d’intérêt communautaire »
✅Modification du règlement d’intervention de l’appel à projets « Initiatives sociales d’intérêt communautaire »
✅Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la réhabilitation du sentier de Montmorville
✅Modification de la carte des emplois
✅Détermination du nombre de représentants au CST
✅Reversement aux communes de la taxe sur l'Exploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance (TEIT-LD)
✅Validation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025
✅Taux des taxes locales 2026
✅Convention financière de groupement de commande pour évaluer l’impact de la Venelle sur le débit volumétrique de la Tille et l’impact d’un réaménagement du site dit « Pertes de la Venelle »
✅Etude sur le risque inondation sur la commune de Renève
✅Produit de la taxe GEMAPI 2026
✅Attribution des subventions 2026
✅Conventions avec l’OICMF et l’OISMF
✅Détermination du coût par élève des écoles du territoire
✅Budgets prévisionnels 2026
✅Fongibilité des crédits (BP, BA OT et BA OM)
✅Adhésion au dispositif Pass culture
✅Information sur la trésorerie
✅Questions diverses
