Le conseil municipal se réunira le vendredi 30 octobre à 19h
en mairie de Chanaz (salle du conseil municipal)
Ordre du jour :
Décisions du Maire
- DCM2026-10-01 : Délégations consenties au Maire
- DCM2026-10-02 : DĂ©cision modificative budgĂ©taire n°2 â Virements de crĂ©dits â Budget Patrimoine
- DCM2026-10-03 : Admissions en non-valeur de crĂ©ances irrĂ©couvrables â Budget Commune
- DCM2026-10-04 : Travaux en rĂ©gie â Budget Commune
- DCM2026-10-05 : Travaux en rĂ©gie â Budget PĂŽle tourisme
- DCM2026-10-06Â : Imputation de factures en section dâinvestissement â Budget Commune
- DCM2026-10-07 : Refacturation à Vions des charges liées à la mise en place d'un ATSEM sur le Regroupement Pédagogique Intercommunal
- DCM2026-10-08 : Refacturation des frais de prestation de garderie et cantine périscolaire à la commune de Vions
- DCM2026-10-09 : Attribution de subventions aux associations au titre de lâannĂ©e 2026
- DCM2026-10-10 : Attribution dâune subvention pour lâassociation Au bonheur des SĂ©niors au titre de lâannĂ©e 2026
- DCM2026-10-11 : Attribution dâune subvention pour lâAssociation de dĂ©fense du cadre de vie de Chanaz les Nires au titre de lâannĂ©e 2026
- DCM2026-10-12 : Recrutement de vacataires au camping en 2027
- DCM2026-10-13 : Recrutement de vacataires pour animer des soirées au camping en 2027
- DCM2026-10-14 : Recrutement de vacataires aux services techniques en 2027
- DCM2026-10-15 : Recrutement de vacataires pour le musée Gallo-Romain pour 2027
- DCM2026-10-16 : CrĂ©ation dâun poste non permanent pour accroissement temporaire dâactivitĂ© au camping
- DCM2026-10-17 : CrĂ©ation dâun emploi non permanent (contrat de projet) â Budget PĂŽle tourisme
- DCM2026-10-18 : Ouverture dominicale des commerces 2027
- DCM2026-10-19 : Convention de mise Ă disposition de capteurs de CO2 par Grand Lac au profit de la commune de CHANAZ
- DCM2026-10-20 : Convention-cadre annuelle auprĂšs des collectivitĂ©s pour la rĂ©alisation dâactions de conseils, accompagnement ou sensibilisation, information entre la commune et le Conseil dâArchitecture et dâUrbanisme et de lâEnvironnement de la Savoie
- DCM2026-10-21 : Convention spĂ©cifique de rĂ©alisation dâune action d'accompagnement et de conseil entre la commune et le Conseil dâArchitecture et dâUrbanisme et de lâEnvironnement de la Savoie
- DCM2026-10-22 : Engagement dâune procĂ©dure de sĂ©lection prĂ©alable pour lâoccupation du domaine public en vue dâune exploitation Ă©conomique
- DCM2026-10-23 : Participation des élus au CongrÚs des Maires du 24 au 26/11/2026
Questions diverses