Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de la Commune d’Echevis, il est procédé à une enquête publique d’une durée de 20 jours, du 05/01/2026 au 24/01/2026 inclus.
M. Alain ABISSET, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur et M. André AUBANEL, en qualité de commissaire enquêteur suppléant.
L’ensemble des modalités de l’enquête publique sont décrites dans l’arrêté N°A2025_12_186.
Le dossier d’enquête publique est consultable ici, de même qu’aux sièges de la mairie d’Echevis et de la Communauté de Communes Royans-Vercors à Saint-Jean-en-Royans.
Retrouvez dans l’avis d’ouverture d’enquête public suivant l’ensemble des mesures de publicité liées à la présente enquête publique.
Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations et propositions, en mairie d’ECHEVIS,
• mardi 6 janvier 2026 de 13h30 à 17h30
• mardi 13 janvier 2026 de 13h30 à 17h30
Il est joignable par courrier postal :
Communauté de Communes Royans-Vercors
28 rue Hector Alleobert
BP 37 - 26190 Saint-Jean-en-Royans
Et sur l’adresse mail suivante : enquete.publique.echevis@cc-royans-vercors.org
Retrouvez ci-après les observations adressées par courrier postal ou par courrier électronique.
L’ensemble des informations relatives à cette procédure et le dossier d’enquête publique sont accessibles ici : (http://www.cc-royans-vercors.org/fr_FR/elaboration-carte-communale-d-echevis-1527.html
Pour toute question liée à cette enquête publique ou pour formuler une observation : enquete.publique.echevis@cc-royans-vercors.org