20 h salle du conseil municipal
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Secrétariat de séance
26-03-035 Approbation du précédent procès-verbal
26-03-036 Décisions prises par Mme Le Maire
26-03-037 Indemnités de fonction des élus
26-03-038 Désignation des commissions assurées par le Maire et les six adjoints
26-03-039 Composition des commissions municipales
26-03-040 Composition de la commission d’appels d’offres et jury de concours
26-03-041 CCAS – Fixation du nombre de délégués communaux au conseil d’administration et lancement de la procédure de désignation des membres nommés
26-03-042 Désignation d’un représentant appelé à siéger aux réunions de l’école privée Saint Joseph
26-03-043 Désignation d’un représentant appelé à siéger aux réunions de l’école publique Aimé Bailleul
26-03-044 Désignation des délégués communaux au sein du syndicat départemental d’électricité d’Ille-et-Vilaine
26-03-045 Désignation d’un correspondant défense
26-03-046 Désignation du délégué au COS BREIZH
26-03-047 Désignation de l’ambassadeur ARIC
26-03-048 Modalités d’exercice du droit à la formation des élus
26-03-049 Prise en charge des frais engagés par les élus
AMENAGEMENT URBAIN
26-03-050 Convention département d’ille et vilaine - rue jean de Saint-Amadour
26-03-051-Cession parcelles YX55 partie le Val- YV98 le Moulin du Val-YX81-83 les Gréés – GAUTIER Michel
26-03-052-Cession Bati YX108-Parcelles YX55 Partie- YX76 – Le Val
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
