Conseil Municipal
le 19 mai 2025 Ă 20h
salle du conseil municipal
Tirage au sort des jurés d'assises
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Secrétariat de séance
25-05-41-Approbation du précédent procès-verbal
25-05-42-Décisions prises par Mme Le Maire
AMENAGEMENT URBAIN
25-05-43-Déclaration d’intention d’aliéner
25-05-44-Convention d’occupation précaire pour l’implantation d’une station sismologique permanente
25-05-45- Convention de mise à disposition d’un terrain communal – Association Cent Pour un Toit - Vallons de Haute Bretagne
25-05-46- Convention financement programme de l’habitat 2019-2024 Vallons de Haute Bretagne Communauté
25-05-47- Cession parcelle YC 110 - Caron
25-05-48- Cession parcelle YX63 – le val
25-05-49- Cession parcelle YX64 – le val
25-05-50- Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme – modalités de la concertation
25-05-51- Modification n°2 du plan local d’urbanisme – Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2aue – Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation
FINANCES LOCALES – MARCHES PUBLICS
25-05-52- Budget principal-Décision modificative n°1
25-05-53- Fonds de concours 2025 Vallons de Haute Bretagne Communauté : IFER PHOTOVOLTAÏQUE
25-05-54- Budget principal- Modification de la régie Recettes Diverses
25-05-55- MAPA Marché Broyage des fossés et talus
25-05-56- MAPA Rénovation du terrain de football stabilisé
25-05-57-Budget principal – Acquisition d’un tracteur
ENFANCE - JEUNESSE
25-05-58- Convention de partenariat sur le fonctionnement des animations jeunesse estivales sur le bassin de vie de Guichen Eté 2025
25-05-59-Tarification périscolaire au 1er septembre 2025
RESSOURCES HUMAINES
25-05-60- Dispositif argent de poche 2025 : Convention Vallons de Haute Bretagne Communauté
25-05-61- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - ACTUALISATION
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES