Convocation
au Conseil Municipal
du jeudi 21 novembre 2024
à 20h00
à la salle Raffard de Noyers
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CONVOCATION
Noyers - 45260
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
Noyers
45260
Info publiée le 14/11/2024
GRIPPE AVIAIRE
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Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)
Passage en niveau de risque "élevé"
plus de détails sur lien suivant :
https://www.loiret.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Sante-et-protection-animales/Influenza-aviaire
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voir FICHES complémentaires sur le site communal
https://www.noyers.fr/informations-municipales-commune-mairie-noyers_fr.html
Noyers
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Info modifiée le 28/10/2024
[LES INFOS DU SICTOM]
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SICTOM campagne de communication "Prélèvement en Six fois"
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Le saviez-vous ? Vous pouvez dorénavant échelonner votre facture en six fois, sans frais !
Pour cela, il vous faut retourner le formulaire dûment complété et signé, impérativement accompagné de votre Relevé d’Identité Bancaire (RIB)
- Pour pouvoir bénéficier du prélèvement en 6 fois pour 2025, pensez à renvoyer votre formulaire avant le 15 décembre.
• Par courrier :
SICTOM de la Région de Châteauneuf-sur-Loire, Z.I Saint-Barthélémy BP 97, 45 110 Châteauneuf-sur-Loire
• En le déposant dans la boîte aux lettres ou à l’accueil du SICTOM.
Noyers
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Info modifiée le 28/10/2024
Révision allégée du PLUiH
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Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Habitat (PLUiH)
Par délibération du 15 octobre 2024, le conseil communautaire de la CCCFG, a décidé de prescrire la révision « allégée » n°1 du PLUiH relative au basculement entre les zones agricoles et naturelles pour assurer le développement d’exploitations agricoles et forestières existantes et de fixer les modalités de concertation avec la population. Cette délibération sera affichée au siège de l’EPCI pendant un mois ainsi que dans les mairies des communes membres.
Noyers
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Info modifiée le 25/10/2024
Modification de droit commun du PLUiH
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ENGAGEMENT DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT (PLUiH)
Par arrêté du 18 octobre 2024, Monsieur le Président de la CCCFG a décidé de lancer la modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUiH) pour permettre, notamment, de modifier le règlement littéral et graphique, de permettre le changement de destination de bâtiments de nature agricole, de corriger des OAP et certains emplacements réservés etc.
Cet arrêté est affiché au siège de la Commune de Communes à Lorris (45260) et dans les mairies des communes membres, et ce durant un mois.
Noyers
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Info modifiée le 23/10/2024
AVIS AUX ABONNÉS EAU POTABLE OUSSOY-EN-GÂTINAIS
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"Avis aux abonnés"
concernant le nouveau système de facturation de l'eau potable voté par le Conseil Syndical d'Oussoy en gâtinais
en date du 25 septembre 2024.
La mise en place de cette seconde période de facturation a pour but d'encourager les usagers à payer les sommes qui leur sont dues par le biais de deux factures au lieu d'une seule.
Noyers
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Info publiée le 18/10/2024
VOL DE PANNEAUX DE RUE
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Depuis quelques semaines se trouvaient des panneaux de rue à l’intersection de la Route de Ladon, du Chemin de la Haute Comège et de la route des Glasières à Noyers.
Ces 4 panneaux viennent d’être retirés par une ou des personnes indélicates. Je m’interroge sur les raisons de cet acte d’incivilité.
Je rappelle que la mise en place de ces panneaux fait suite à la loi qui nous a contraints à donner un nom à tous les chemins et routes de la commune. Nous avons investi 15631 € /TTC (Reste à charge de 10117 € après déductions de la subvention obtenue de la part du Département et de la TVA). Le coût de remplacement serait d’environ 200 €.
J’en suis désolée pour les riverains mais ces panneaux de rue ne seront pas immédiatement remplacés.
Madame le Maire de Noyers,
Marie-Annick Marceaux.
Noyers
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Info modifiée le 10/09/2024
INFORMATION CAMPAGNE DISTILLATION
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information campagne distillation en atelier public
En vertu de l'article 319 du code général des impôts, les périodes et heures de travail en atelier public de distillation sont fixés par le directeur régional des douanes et droits indirects du Centre Val de Loire.
La campagne court du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 pour la distillation de toutes les matières premières, telles que reprises à l'article L.313-34 du code des impositions sur les biens et services.
Les distillations en atelier public pourront être effectuées de 06h à 19 heures.
L'enlèvement des eaux-de-vie est autorisé à partir de 18h00 et jusqu'à 19h00 le jour même (heure de fermeture des ateliers publics) et à partir de 9h le lendemain, pour les alcools non enlevés la veille.
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Info modifiée le 21/05/2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CHASSE
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Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025
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Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le Loiret pour la campagne du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025.
Noyers
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Info modifiée le 08/05/2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL ANIMAUX
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Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le Loiret pour la période
du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025.
Cet Arrêté préfectoral, accompagné de ses annexes. fixe la liste des espèces relevant du groupe 3 des ESOD et les modalités de destruction de ces dernières, dans le Loiret,
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Info modifiée le 06/03/2024
AVIS ANNUEL PÊCHE 2024
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Avis annuel pêche 2024 modifié suite à l'arrêté du 2 février 2024 encadrant la pêche aux poissons migrateurs à l'échelle du bassin Seine Normandie.
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Suite à la réunion plénière du COGEPOMI du bassin Seine Normandie qui a eu lieu en novembre 2023, un arrêté précisant les dispositions d'encadrement de la pêche des poissons migrateurs a été signé le 02/02/2024.
Cet arrêté interdit la pêche à la lamproie fluviale et marine sur tout le bassin Seine Normandie, en tout temps et pour toutes catégories de pêcheurs pour les années 2024 et 2025.
Voir AVIS
Noyers
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Info publiée le 02/03/2024
Arrêtés Préfectoraux chasse et faune sauvage
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Arrêté Préfectoral prolongeant la validité du schéma départemental de gestion cynégétique du Loiret pour la période 2018-2024.
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Arrêté Préfectoral de prolongation des mesures de régulation du sanglier dans le Loiret pour la période 2021-2024
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Les arrêtés sont consultables sur le site de la commune
https://www.noyers.fr/informations-municipales-commune-mairie-noyers_fr.html
Noyers
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Info publiée le 26/02/2024
ASSAINISSEMENT NON COLLETIF : Service de vidange
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La Communauté de Communes propose toujours les vidanges des installations d’assainissement non collectif.
Il y a une campagne
de vidange par mois.
Pour avoir plus de détails et les formulaires, voir le site de la commune :
https://www.noyers.fr/informations-municipales-commune-mairie-noyers_fr.html
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