Mercredi 20 septembre 2023 à 19h30
En salle du conseil de la mairie d’Augan, place Saint Marc.
✔ L’ordre du jour sera le suivant :
⏩ Désignation du secrétaire de séance.
⏩ Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à démissions.
⏩ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal 5 juillet 2023.
➡ AFFAIRES GENERALES
- Délibération pour la création d'une commission municipale pour la mise en place du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et désignation des membres.
- Délibération pour la signature de la convention avec l’association EGEE pour la réalisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
- Délibération sur la confirmation de noms de rues, de hameaux (Villages) et places sur la commune d’Augan.
➡ RESSOURCES HUMAINES
- Délibération pour la mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
- Délibération sur des modifications du règlement intérieur des services municipaux.
- Délibération pour engager une demande d'agrément auprès de l’agence du Service Civique.
- Délibération pour une convention de mise à disposition d'une apprentie entre l’OGEC et la commune pour l’année scolaire 2023-2024.
➡ FINANCES
Décision modificative n°3
- Budget lotissement – transfert en investissement des factures de Morbihan Energie + Terrassement (107 042,32 €).
Décision modificative n°8
– Budget principal pour la régularisation auprès de la préfecture de la taxe d’habitation (1 706,00 €).
Décision modificative n°9
- Budget principal pour la correction d’écritures sur les bonnes lignes comptables - Eglise (64 741,57 €).
Décision modificative n°10
- Budget principal pour la correction d’une écriture sur la bonne ligne comptable
- Eglise (2 891,00 €).
- Délibération sur l’autorisation de louer à un particulier le 6, rue de la Barrière et fixer le coût du loyer.
- Délibération pour remboursement de l’achat d’un bouquet de fleur pour la « Noce Bretonne ».
- Délibération concernant la révision de la convention de participation aux travaux avec l’association la chapelle Sainte Anne.
DELEGATIONS EXERCÉES PAR LE MAIRE
DOSSIERS EN COURS
QUESTIONS DIVERSES
