Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil le lundi 7 Juillet 2025 à 18h30 en session ordinaire
Ordre du jour :
Approbation du dernier conseil municipal
Délibération relative à I'adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque Santé et au contrat collectif à adhésion facultative afférent au bénéfice de
l'ensemble des agents de la commune de Bussières au 1e' juillet 2025 - Annule et remplace la délibération du 26 mai 2025
Délibération relative à la coupure nocturne de l'éclairage public de 23h à 6h
Délibération relative à la cession de la parcelle cadastrée A2293
Délibération relative à la vente d'une autolaveuse à la commune de Fuissé 71960
Délibération relative à la révision des tarifs de location de la salle Raymond JUILLARD
Délibération relative à la convention d'occupation 2025-2026 de la salle Raymond JUILLARD avec l'association COUNTRY RIVER SAONE
Décision du Maire non-préemption vente LENOIR / FOUGERE
Décision du Maire RODP Télécom 2025
Décision du Maire virements de crédits
Travaux en cours
Compte-rendu des commissions et syndicats
Questions diverses
