Ordre du jour - Conseil Municipal du 06/10/2025
Le Conseil municipal de Davayé se réunira en session ordinaire,
le lundi 06 OCTOBRE 2025
à 19 heures
à la Mairie de DAVAYE
(salle du Conseil municipal)
L'ordre du jour comprendra les points suivants :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JUILLET 2025
2) DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3) DÉLIBÉRATIONS
I. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : suppressions d’emplois.
II.REFONTE DU RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) EXISTANT.
III. ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF FRAIS DE SANTÉ PROPOSÉ PAR LE CDG 71 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de Saône-et-Loire).
IV. DEVENIR DU LOGEMENT COMMUNAL du 42 rue des Plantés à Davayé.
V.EMPLACEMENTS ANTENNE-RELAIS « Pré de la Jonchère » : RENOUVELLEMENT DU BAIL INFRACOS.
4) DOSSIERS EN COURS
5) COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
6) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES