Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le lundi 24 novembre 2025, à 19h30 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption des procès-verbaux du 25 mars, 27 juin et 30 juillet 2025
1. RECENSEMENT- recrutement, rémunération des agents recenseurs et de l’agent coordonnateur
2. PERSONNEL – CDG27 - nouvelle convention pour le référent signalement
3. PERSONNEL – CDG27 - nouveau contrat assurance statutaire au 1er janvier 2026 – adhésion
4. BUDGET – Décision modificative n°1
5. Subvention – Classe de découverte 2026 – attribution à la coopérative scolaire
6. Conventions Charleval Fête Noël – Team Monster Tract’Eure, Les Diablotins, Le Foyer de l’Automne et Comité des fêtes
7. Dérogations dominicales 2026
8. Convention Territoriale Globale – autorisation de signature
9. SILOGE – Convention réservation logement – autorisation de signature de l’avenant n°1
10. Redevance d’occupation du domaine public - GRDF
11. Révision des attributions de compensation de la CDCLA
12. Enquête publique à Vandrimare (SCEA DELAUNAY)
13. SYMA – convention de travaux à la Tannebrune
14. CD27 – convention de travaux radars pédagogiques
15. Avis - Périmètre de zonage du risque de mérule
16. Compte-rendu des délégations