En raison d'une formation, l'agence postale communale sera fermée
JEUDI 13 juin 2024 au MATIN
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
17 Place du Château 89560 Courson-les-Carrières
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 30/05/2024
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En raison d'une formation, l'agence postale communale sera fermée
JEUDI 13 juin 2024 au MATIN
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 30/05/2024
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L'Agence postale sera fermée :
Mercredi 19 juin 2024 (matin uniquement)
et samedi 22 juin 2024
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 27/05/2024
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N° délibération - Objet
742 – Bilan de la concertation pour la détermination des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) : après vote, pas de proposition pour la Collectivité compte-tenu de la complexité du sujet.
743 – Autorisation pour engager des frais d’honoraires d’un commissaire de justice dans le cadre d’expulsions.
744 – Remplacement administratif au sein du secrétariat de mairie.
745 – Attribution de subventions 2024 aux associations ayant complété leur demande de subvention 2024.
746 – Participation financière 2024 au SY.VO.SC et amortissement de la partie investissement (2 581,60 €).
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 22/05/2024 ainsi que publication/notification.
Madame le Maire :
Maryline THIEULENT
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 21/05/2024
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L’ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE
DANS LES BOIS COMMUNAUX de COURSON
SE DEROULERA A LA MAIRIE DE COURSON, Salle du 1er étage, le JEUDI 06 JUIN 2024 à 18 h
2 lots :
1. Côte aux lièvres : 114 Ha
2. les Chaumes et Bois des Barres : 84,50 Ha
Il est rappelé que la location est réservée aux chasseurs de la Commune de COURSON.
Location pour une durée de neuf années avec actualisation du prix de location à l’hectare par période triennale.
Pour chaque lot : 1 fermier + 1 co-fermier domiciliés depuis au moins trois années sur la Commune de COURSON + 2 actionnaires domiciliés sur la Commune de COURSON également.
Le Maire : Maryline THIEULENT
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 18/05/2024
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N° délibération - Objet
731 – Cession partie d’une parcelle communale située rue de Clamecy au prix de 5 €/m² + frais bornage réalisés en 2023 + frais bornage présente demande pour 1000 m².
732 – Tarif de location des 2 chasses communales « côte aux lièvres » et « les Chaumes/bois des Barres » abaissé à 4,50 € l’hectare au 01/07/2024.
733 – Horaires scolaires rentrée de septembre 2024 et accompagnement/cars scolaires.
734 – Reconduction des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 soit : taxe foncière (bâti) 40,35 %, taxe foncière (non bâti) 45,75 % & taxe habitation 10,63 %.
735 – Attribution des subventions aux associations au titre de 2024 pour 33 833 €.
736 – Prime exceptionnelle pouvoir d’achat pour le personnel éligible au taux de 50 % des montants maxi.
737 – (ce point a été porté à la connaissance du conseil municipal à l’ouverture de la séance et accepté) Autorisation donnée au Maire pour procéder à des virements de crédits budgétaires dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections budgétaires) pour le budget principal établi selon la nomenclature M57 à compter de 2024.
738 – Approbation des comptes de gestion 2023 dressés par le trésorier pour les 2 budgets.
739 – Approbation des comptes administratifs 2023 dressés par le Maire pour les 2 budgets.
740 – Affectation du résultat 2023 du budget « assainissement » (114 444,64 € au 1068 ; 45 584,61 € au 002 R) et vote du budget 2024 pour la section d’exploitation en dépenses et en recettes : 135 792,61 € et pour la section d’investissement en dépenses et en recettes : 705 990,25 €.
741 – Affectation du résultat 2023 du budget général (160 627.79 € au 1068 et 3 359.79 € au 001 D) et vote du budget général 2024 pour la section de fonctionnement en dépenses et en recettes : 1 280 164,97 € et pour la section d’investissement en dépenses et en recettes : 401 387,79 €.
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture les 19/04 et 29/04/2024 ainsi que publication/notification.
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 07/05/2024
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Portes ouvertes du pôle de valorisation des déchets le SAMEDI 1er juin 2024
de 9h à 12h
Site de traitement des déchets
Bois des Vaunottes 89170 Ronchères
Visite du centre d'enfouissement et de compostage (départ des visites toutes les 30 min)
Atelier sur le gaspillage alimentaire, le tri...
Distribution gratuite de compost
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 25/03/2024
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INSCRIPTION
ECOLE PRIMAIRE DE COURSON
Rentrée Scolaire de septembre 2024
Les inscriptions des enfants, pour la prochaine rentrée scolaire, se dérouleront, exclusivement, en Mairie de COURSON selon les horaires d’ouverture : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 9 h 00 à 11 h 45 et le jeudi de 14 h 00 à 17 h 00 ainsi que le samedi de 8 h 30 à 11 h 15.
Les familles de COURSON ainsi que celles habitant les Communes du secteur (Festigny, Fontenay sous Fouronnes, Fouronnes, Mouffy & Les Hauts de Forterre) sont priées de bien vouloir effectuer cette démarche avant le 18 mai 2024.
Il conviendra de fournir les documents suivants :
- Livret de famille,
- Justificatif de domicile,
- Document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou document attestant d’une contre-indication,
- En cas de divorce/séparation, la décision de justice.
Après délivrance du certificat d’inscription, afin de finaliser l’inscription de leurs enfants, les parents devront contacter Maud PUISSANT, directrice, sur l’adresse de messagerie suivante : 0890325V@ac-dijon.fr
Les parents pourront rencontrer la directrice lors de la rencontre des parents organisée le mardi 04 juin 2024 à 17h, école maternelle 3 rue du Pontot.
Cette procédure concerne :
· Les nouveaux élèves entrant en classes maternelles ainsi que les familles habitant sur le territoire des communes précitées (y compris Courson) et n’ayant pas encore scolarisé d’enfant dans les classes élémentaires ou maternelles de Courson.
· Les enfants qui changent de cycle à la rentrée de septembre 2024 (cycle 1 : petite, moyenne et grande section de maternelle ; Cycle 2 : CP, CE1 et CE2 ; Cycle 3 : CM1 et CM2). Une dérogation scolaire devra également être faite pour les changements de cycles (familles n’habitant pas à Courson).
Les familles, ayant déjà un ou des enfant(s) scolarisé(s) à Courson et qui déménageront avant la rentrée de septembre 2024 sont également priées de se signaler en Mairie de Courson.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 21/03/2024
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 11/03/2024
N° délibération - Objet
727 – Renouvellement ligne de trésorerie ;
728 – Personnel encadrement pour service technique ;
729 – Ajout de ce point à l’ouverture de séance : Avenant à la convention de fortage entre SA PROVENCALE et la Commission Syndicale pour l’administration des biens indivis entre les Communes ;
730 – Renouvellement de membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture les 13/03/2024 & 20/03/2024 ainsi que publication/notification.
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Info publiée le 16/02/2024
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05/02/2024
N° délibération - Objet
721 – Choix du bureau d’études CAMBIUM 17 pour l’aménagement des espaces publics de la Commune ;
722 – Règlement collecte OM et assimilés (CCPF) : approbation du règlement adopté par la CCPF en 2023 ;
723 – Rétrocession concession cimetière (caveau-urne) ;
724 – Retrait de la délibération n° 716 du 13/11/2023 (compétence développement économique détenue par la CCPF depuis 2017) ;
725 – Gestion locative des bâtiment communaux loués ;
726 – Mise en sécurité bâtiment rue de la Tour : poursuite de la procédure avec travaux de sécurisation réalisés par la Commune pour le compte du propriétaire (travaux pour compte de tiers).
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 13/02/2024 et publication/notification.
Le Maire : Maryline THIEULENT
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Info publiée le 06/02/2024
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L'Unité Territoriale de Solidarité de Toucy organise une permanence mensuelle dans les locaux de l'Agence Postale Communale de Courson sur prise d'un RDV, au préalable, au 03 86 44 42 00.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 02/01/2024
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 18/12/2023
N° délibération - Objet
717 – Zone d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) : 1ère délibération pour la concertation du public (par questionnaire distribué aux habitants & registre à disposition en mairie).
718 – Prime exceptionnelle « pouvoir d’achat » pour les fonctionnaires territoriaux : accord de principe.
719 – Décision modificative budgétaire 2023 pour le budget général (2 912,00 € en recettes/dépenses).
720 – Ajout du point suivant : demande de financement pour participation au projet de sortie scolaire de juin 2024 pour la classe de CM2 (classe découverte seconde guerre mondiale/découverte des plages du débarquement/biodiversité marine) : accord de principe pour une participation de 120 € maximum/enfant.
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 22/12/2023 et publication/notification.
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 22/02/2024
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Le bus France Services du département de l'Yonne stationnera à Courson (devant la mairie) de 13h30 à 16h30 les jeudis :
22 février, 28 mars, 25 avril, 27 juin et 29 août 2024.
(pas de passage en mai et juillet).
Pour tous renseignements : 07 62 37 05 99
bus-services@yonne.fr
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 07/09/2023
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L'activité "gym d'entretien" reprend, salle du grenier de la Halle,
le mardi 12 septembre à 9h30
le jeudi 14 septembre à 18h30
Renseignements auprès de Françoise Godard, présidente au 06 24 38 33 61
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 04/09/2023
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Les familles peuvent accéder à la composition des menus pour le restaurant scolaire de Courson par le lien suivant :
https://www.c-est-pret.com/scolaire/accueil/{03427e50-f60f-4539-849e-78be47bbc7d2}
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 03/08/2023
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Suite au changement de prestataire pour la fourniture des repas au restaurant scolaire, le Conseil Municipal, réuni le 31 juillet 2023, a décidé de modifier le tarif du repas servi, dès le 1er août 2023.
Tarif « familles/parents » habitant sur la Commune de Courson : 4,95 € le repas servi
Tarif « familles/parents habitant sur les Communes extérieures à Courson : 5,05 € le repas servi
La majoration de 1€ reste applicable à toutes les familles.
A compter de la rentrée de septembre 2023, le prestataire est API Restauration Bourgogne.