Il a lieu le jeudi 5 décembre 2024 à 20h
Salle Gustave Eiffel du Forum à Mirebeau-sur-Bèze avec l’ordre du jour suivant :
✅ Arrêt du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2024
✅ Nomination d'un secrétaire de séance
✅ Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil au Président
✅ Action sociale d’intérêt communautaire et Autorité Organisatrice de l’Accueil du Jeune Enfant
✅ Protection sociale complémentaire-Prévoyance : adhésion au contrat collectif d'assurance du Centre de Gestion de la Côte d'Or
✅ Modification de la carte des emplois (avancements de grades)
✅ Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2025
✅ Renouvellement des lignes de trésorerie
✅ Admissions en non-valeurs
✅ Attribution du marché des denrées alimentaires
✅ Convention pour l’entretien des sentiers de randonnée
✅ Renouvellement de la convention avec la Maison des adolescents
✅ Information sur la trésorerie
✅ Questions diverses
