Il a lieu ce jeudi 7 décembre en mairie de Fontaine-Française à 20h avec l'ordre du jour suivant :
✅Arrêt du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2023
✅Nomination d'un secrétaire de séance
✅Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil au Président
✅Renouvellement de la demande de dérogation sur les rythmes scolaires
✅Modifications du règlement de fonctionnement des EAJE
✅Carte des emplois
✅Autorisations spéciales d'absence
✅Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires du CIS de Mirebeau et de Fontaine
✅Convention entre le département de la Côte d'Or et la Communauté de communes pour son établissement d'enseignement artistique
✅Attribution du marché de fournitures administratives et scolaires
✅Attribution du marché d'assurances
✅Attribution du concours de MOE pour le Pôle scolaire Arceau-Beire-Viévigne
✅Remplacement de la chaudière de la piscine
✅Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2024
✅Admissions en non valeurs
✅Décision modificative n°3
✅Renouvellement des lignes de trésorerie
✅APRR - cession de terrains en ZAE de l'Ordorat
✅Office de tourisme : fixation des prix d’objets mis en vente
✅Information sur la trésorerie
✅Questions diverses
