Alerte du 20/03/2024 Ă 09:01
Bonboillon - 70150
La commune est heureuse de mettre Ă disposition de ses habitants lâapplication PanneauPocket. Par cet outil trĂšs simple, elle souhaite tenir informĂ©s en temps rĂ©el les citoyens de son actualitĂ© au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans rĂ©colte de donnĂ©es personnelles et sans publicitĂ©, permet dâĂ©tablir un vĂ©ritable lien privilĂ©giĂ© entre le maire et ses citoyens.
5 place de la Mairie 70150 Bonboillon
CC du Val Marnaysien
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Alerte modifiée le 23/07/2024
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CC du Val Marnaysien
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Alerte modifiée le 23/07/2024
CC du Val Marnaysien
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Alerte modifiée le 23/07/2024
CC du Val Marnaysien
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Info modifiée le 29/08/2024
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Bonboillon
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Info publiée le 26/08/2024
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Info publiée le 19/08/2024
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DĂ©couvrez le dispositif Ages & Vie : des maisons partagĂ©es pour 8 personnes ĂągĂ©es en perte dâautonomie (GIR 2 Ă 6) avec des services adaptĂ©s Ă leurs besoins (mĂ©dicalisĂ© par lâextĂ©rieur). Chez nous, le bien vieillir ensemble est une valeur primordiale, incarnĂ©e dans des maisons chaleureuses et un accompagnement professionnel sur mesure.
Notre Ă©quipe expĂ©rimentĂ©e dâauxiliaires de vie est lĂ pour crĂ©er un environnement dynamique et attentionnĂ©. Leurs missions ? Tout faire pour rendre chaque jour plus agrĂ©able :
Accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne
Préparation de repas frais et savoureux
Animation d'activitĂ©s sociales pour maintenir le lien et lâautonomie
Entretien des espaces communs pour un cadre de vie confortable
Avec une amplitude horaires de 7h30 Ă 20h30 du lundi au dimanche avec un planning continue du lundi au vendredi (matin : 7h30 â 13h30 ou aprĂšs-midi : 13h30 â 20h30). En poste un week-end sur 2 (horaires en coupĂ©es) avec un dispositif dâastreinte de nuit de 20h30 Ă 7h30. Nous proposons sur nos colocations une rĂ©munĂ©ration de 11.88⏠brut de lâheure avec de nombreux avantages comme la majoration de 20% le samedi et de 40% le dimanche et jours fĂ©riĂ©s, ainsi quâune prime en cas de dĂ©rangement durant les astreintes (7,43⏠brut par Âœ heure entamĂ©e dâintervention).
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Info modifiée le 01/08/2024
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Info publiée le 01/08/2024
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Info publiée le 01/08/2024
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Info publiée le 01/08/2024
CC du Val Marnaysien
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Info modifiée le 29/07/2024
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Info modifiée le 25/07/2024
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Info publiée le 22/07/2024
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Offres dâemploi pour la rentrĂ©e scolaire 2024-2025 et notamment : 4 postes de directeurs dâaccueils de loisirs Ă pourvoir dĂšs la semaine 35 sur les communes de Chambornay (70), Marnay (70),Recologne (25) et Pin (70).
Retrouvez toutes les offres d'emplois de la Communauté de Communes sur le site Emploi-Territoral , grùce au mot clé "Val Marnaysien" ou sur notre site internet https://valmarnaysien.com/offres-d-emploi--1638354158.html
Pour plus d'informations vous pouvez également contacter la Communauté de Communes au 03.84.31.98.95
Les candidatures sont à envoyer à l'attention de Monsieur le Président :
- par mail Ă rh@valmarnaysien.com
- ou par courrier au 21 Place de l'HĂŽtel de Ville 70150 MARNAY
Bonboillon
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Info publiée le 22/07/2024
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Les listes Ă©lectorales pour les Ă©lections des membres des chambres dâagriculture de 2025 doivent ĂȘtre rĂ©visĂ©es Ă partir de la date d'affichage du prĂ©sent avis pour les groupements professionnels agricoles.
ConformĂ©ment aux prescriptions des articles R.511-10 et R.511-11 du code rural et de la pĂȘche maritime, les Ă©lecteurs qui votent au nom des groupements mentionnĂ©s ci-dessous doivent ĂȘtre inscrits comme Ă©lecteurs individuels dans un dĂ©partement au titre du 1° de lâarticle R.511-8 du code rural et de la pĂȘche maritime et ĂȘtre adhĂ©rents du groupement qui les dĂ©signe. Ils ne peuvent ĂȘtre salariĂ©s de celui-ci. Nul ne peut ĂȘtre Ă©lecteur pour le compte de plusieurs groupements dans un ou plusieurs collĂšges mentionnĂ©s au 5° de l'article R. 511-6 du code rural et de la pĂȘche maritime.
Les 5 collĂšges des groupements professionnels agricoles sont :
1- Les sociĂ©tĂ©s coopĂ©ratives agricoles, ainsi que leurs unions et fĂ©dĂ©rations dont l'objet principal, dĂ©terminĂ© par leurs statuts, est directement relatif Ă la production agricole ou Ă la mise en Ćuvre des moyens de production agricole ;
2- Les autres sociĂ©tĂ©s coopĂ©ratives agricoles, leurs unions et fĂ©dĂ©rations, ainsi que les sociĂ©tĂ©s d'intĂ©rĂȘt collectif agricole reconnues comme organisations de producteurs Ă condition qu'elles aient leur siĂšge social dans le dĂ©partement* ;
3- Les caisses de crédit agricole ;
4- Les caisses d'assurances mutuelles agricoles et les caisses de mutualité sociale agricole ;
5- Les organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles ou de jeunes agriculteurs, ainsi que leurs unions et fédérations cantonales, inter-cantonales ou départementales.
Les groupements professionnels agricoles ci-dessus doivent, pour ĂȘtre Ă©lecteurs, ĂȘtre constituĂ©s depuis trois ans au moins et avoir, pendant cette pĂ©riode, satisfait Ă leurs obligations statutaires. Toutefois, cette condition d'anciennetĂ© n'est pas opposable aux groupements issus de la fusion de groupements qui remplissaient eux-mĂȘmes ladite condition, sous rĂ©serve qu'ils aient satisfait pendant les trois derniĂšres annĂ©es au moins Ă leurs obligations statutaires.
DEMANDES DâINSCRIPTION
Les demandes dâinscription sur les listes Ă©lectorales doivent parvenir Ă la PrĂ©fecture de Haute-SaĂŽne
avant le 1er octobre 2024.
Tout groupement professionnel agricole demandant son inscription sur la liste Ă©lectorale de lâun des collĂšges ci-dessus doit souscrire une dĂ©claration adressĂ©e au prĂ©fet par le prĂ©sident du groupement comportant le nom du groupement, le collĂšge auquel ce groupement appartient, les noms, prĂ©noms, adresses des personnes appelĂ©es Ă voter au nom du groupement. Cette dĂ©claration est revĂȘtue de la signature de chacune de ces personnes.
Cette dĂ©claration est accompagnĂ©e, pour les groupements mentionnĂ©s au b) du 5° de l'article R. 511-6 du code rural et de la pĂȘche maritime, de la mention du nombre dâadhĂ©rents au 1er juillet 2024 et dâun extrait de la dĂ©libĂ©ration du conseil dâadministration ou de lâassemblĂ©e ayant dĂ©signĂ© les Ă©lecteurs dudit groupement.
NOTA - Les sociĂ©tĂ©s coopĂ©ratives agricoles, les caisses de crĂ©dit agricole et les caisses de mutualitĂ© sociale agricole dont lâactivitĂ© sâĂ©tend sur plusieurs dĂ©partements doivent ĂȘtre inscrites dans chacun de ces dĂ©partements.
* A adapter pour les chambres d'outre-mer au regard des dispositions des articles R. 571-7 (Guadeloupe, Martinique, la RĂ©union), R. 571-8 (Guyane) et R. 571-17 (Mayotte) du code rural et de la pĂȘche maritime.
Bonboillon
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Info publiée le 22/07/2024
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AVIS de révision des listes électorales
Ălecteurs individuels
Les listes Ă©lectorales pour les Ă©lections des membres des chambres dâagriculture de 2025 doivent ĂȘtre rĂ©visĂ©es Ă partir de la date d'affichage du prĂ©sent avis pour toutes les catĂ©gories dâĂ©lecteurs.
ConformĂ©ment Ă lâarticle R.511-8 du code rural et de la pĂȘche maritime, sont Ă©lecteurs Ă condition de respecter les dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code Ă©lectoral* :
1° Les chefs d'exploitation, ayant la qualitĂ© de propriĂ©taire, de fermier ou de mĂ©tayer et leurs conjoints, les aides familiaux mentionnĂ©s au 2° de lâarticle L. 722-10, ainsi que les associĂ©s d'exploitation mentionnĂ©s Ă l'article L. 321-6, lorsque ces personnes, exerçant une activitĂ© agricole, satisfont Ă l'une des conditions suivantes :
a) Ătre au nombre des bĂ©nĂ©ficiaires d'un rĂ©gime d'assurance maladie, invaliditĂ© et maternitĂ© des exploitants agricoles ;
b) Ătre parmi les personnes mentionnĂ©es Ă l'article L. 722-11 ;
c) Ătre au nombre des bĂ©nĂ©ficiaires du rĂ©gime agricole des assurances sociales au titre de l'article L. 722-21 ;
d) Pour les personnes non affiliĂ©es au rĂ©gime d'assurance maladie, invaliditĂ© et maternitĂ© des exploitants agricoles en application de lâarticle L. 171-3 du code de la sĂ©curitĂ© sociale, diriger une exploitation agricole dont l'importance est au moins Ă©gale Ă celle fixĂ©e aux articles L. 722-4 et L. 722-5 du prĂ©sent code**.
Sont Ă©galement Ă©lecteurs dans la catĂ©gorie des chefs d'exploitation mentionnĂ©s ci-dessus, lorsqu'ils consacrent leur activitĂ© Ă cette exploitation agricole, les membres de toute sociĂ©tĂ©, quelles qu'en soient la forme et la dĂ©nomination, ayant pour objet la gestion d'une exploitation agricole et qui ne figure pas sur la liste des groupements professionnels agricoles ; il en est de mĂȘme pour leurs conjoints, leurs aides familiaux et leurs associĂ©s d'exploitation.
2° Les personnes qui, ayant ou non la qualitĂ© d'exploitant, sont propriĂ©taires ou usufruitiers dans le dĂ©partement de parcelles soumises au statut du fermage conformĂ©ment aux dispositions des articles L. 411-1 Ă L. 411-4 du mĂȘme code.
Les personnes morales propriétaires sont électeurs par leur représentant légal.
3° Les salariĂ©s affiliĂ©s aux assurances sociales agricoles et remplissant les conditions d'activitĂ© professionnelle exigĂ©es pour l'ouverture des droits aux prestations de l'assurance maladie, sous rĂ©serve dâavoir bĂ©nĂ©ficiĂ© dâun contrat de travail sur une durĂ©e cumulĂ©e dâau moins trois mois au cours des douze derniers mois qui prĂ©cĂšdent la date Ă laquelle la qualitĂ© dâĂ©lecteur est apprĂ©ciĂ©e en application du dernier alinĂ©a de lâarticle R 511-8 du mĂȘme code. Les salariĂ©s appartenant aux catĂ©gories Ă©numĂ©rĂ©es aux 1° Ă 4° de l'article L. 722-1 et au 2° de l'article L. 722-20 et susceptibles de relever d'une convention collective de la production agricole sont inscrits sur les listes Ă©lectorales du collĂšge des salariĂ©s de la production agricole. Les autres salariĂ©s sont inscrits sur les listes Ă©lectorales du collĂšge des salariĂ©s des groupements professionnels agricoles.
4° Les anciens exploitants et leurs conjoints mentionnĂ©s au 3° de l'article L. 722-10, ainsi que les anciens exploitants bĂ©nĂ©ficiaires d'une indemnitĂ© annuelle de dĂ©part ou d'une indemnitĂ© viagĂšre de dĂ©part prĂ©vues par lâarticle 27 de la loi n° 62-933 du 8 aoĂ»t 1962 modifiĂ©e complĂ©mentaire Ă la loi d'orientation agricole, ou d'un rĂ©gime de prĂ©retraite conforme aux dispositions du dĂ©cret n° 92-187 du 27 fĂ©vrier 1992 modifiĂ© portant application de lâarticle 9 de la loi n° 91-1407 du 31 dĂ©cembre 1991 crĂ©ant un rĂ©gime de prĂ©retraite agricole et les conjoints de ces derniers.
Sont Ă©galement Ă©lecteurs les ressortissants des Etats membres de l'Union europĂ©enne qui appartiennent Ă l'une des catĂ©gories dĂ©finies au prĂ©sent article et remplissent les conditions requises pour ĂȘtre inscrits sur les listes Ă©lectorales en application des dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code Ă©lectoral, Ă l'exclusion des conditions concernant la nationalitĂ©. Ces personnes ne doivent toutefois pas avoir encouru de condamnations qui, si elles Ă©taient prononcĂ©es par une juridiction française, mettraient obstacle Ă l'inscription sur la liste Ă©lectorale Ă©tablie conformĂ©ment aux dispositions de l'article L6 du code Ă©lectoral.
DEMANDES DâINSCRIPTION
Les demandes dâinscription sur les listes Ă©lectorales doivent parvenir Ă la Commission dâĂ©tablissement des listes Ă©lectorales siĂ©geant Ă la PrĂ©fecture de Haute-SaĂŽne avant le 15 septembre 2024.
Les électeurs ne peuvent demander leur inscription que dans un des collÚges énumérés ci-dessus.
Les Ă©lecteurs appartenant aux deux premiers collĂšges mentionnĂ©s Ă l'article R. 511-6 du code rural et de la pĂȘche maritime (1° et 2° ci-dessus) doivent demander leur inscription dans la commune oĂč se trouve le siĂšge de l'exploitation ou les parcelles au titre desquelles ils peuvent ĂȘtre Ă©lecteurs en application de l'article R. 511-8 du code rural et de la pĂȘche maritime. S'ils satisfont Ă l'une ou l'autre de ces conditions dans plusieurs communes, ils doivent opter pour l'une de ces communes.
Les salariĂ©s sont inscrits sur les listes de la commune du lieu de travail effectif, c'est-Ă -dire dans la commune du siĂšge de l'exploitation agricole, de la succursale, de l'Ă©tablissement, du magasin ou du bureau oĂč ils exercent leur activitĂ©. Les salariĂ©s itinĂ©rants sont inscrits dans la commune du siĂšge du groupement.
Les anciens exploitants ou assimilés doivent demander leur inscription sur la liste de la commune de leur résidence.
* Pour la chambre d'agriculture, de la pĂȘche et de l'aquaculture de Mayotte, les conditions particuliĂšres d'Ă©lectorat sont dĂ©terminĂ©es Ă l'article R. 571-19 du code rural et de la pĂȘche maritime.
** ConformĂ©ment Ă l'article R. 571-4 du code rural et de la pĂȘche maritime, le d) du 1° de l'article R. 511-8 du code rural et de la pĂȘche maritime n'est pas applicable pour les Ă©lections des membres des chambres de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la RĂ©union.
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Info publiée le 22/07/2024
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Bonjour,
Un 2e trousseau de clé a été trouvé
Vous pouvez venir les récupérer aux horaires d'ouverture de la mairie.
Horaires des permanences:
Lundi et Jeudi 14h-17h
Bonboillon
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Info publiée le 04/07/2024
CC du Val Marnaysien
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Info modifiée le 04/06/2024
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Info modifiée le 15/03/2024
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Info publiée le 28/09/2023
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đŹ Adresse de la Mairie :
5 place de la Mairie
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