Le lundi 16 novembre 2026 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
📌 L'ordre du jour
● Approbation du PV de la séance du 06 août 2026
● Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
● Adoption de la phase n°1 du projet de territoire
● Signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un service entre la Communauté de Communes Val 81 et la Commune de Saint-Grégoire
● Adhésion à un groupement de commandes pour l'attribution des marchés de travaux de renforcement et de revêtement de la chaussée sur la voirie communale et la voirie d'intérêt communautaire
● Adhésion à un groupement de commandes pour l'attribution des marchés pour la réalisation de travaux de terrassements/hydraulique sur la voirie communale et la voirie d'intérêt communautaire
● Approbation de la Convention Territoriale Globale 2027/2031
● Avis sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de Val 81
● Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
● Désignation d'un correspondant incendie et secours
● Avis sur le dossier de permis de construire de l'étude d'impact de construction d'une centrale agrivoltaïque au sol
● Programme de travaux sur l'église de Caussanel : mécénat fondation du patrimoine
● Modification du RIFSEEP
● Questions diverses