Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire
Le jeudi 1er octobre 2026 à 20 h 15
A la mairie
Ordre du jour :
1. Demande l’autorisation pour la commune de participer au capital d’une société commerciale,
2. Dépenses imputées au compte 623 pour les « Fêtes et cérémonies »,
3. Contrat d’assurance relative aux risques statutaires,
4. Création d’une piste forestière pour la parcelle 10,
5. Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027,
6. Désignation d’un référent communal pour la lutte contre les frelons à pattes jaunes,
7. Projet de division de parcelles à bâtir à la Chaux,
8. Demande de Mme Michelle Girardet,
9. Demande de Mme Camille Cortot,
10. Demande d’achat de terrain par M. et Mme Benoit Fantone,
11. Diagnostics pour le logement au 1 rue du Clair Soleil, 1er étage,
12. Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) et Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (FAAD),
13. Droit de préemption urbain : maison sise 8 rue de Croset et biens sis 36 bis Grande rue,
14. Questions diverses.
Fait à Arçon, le 24 septembre 2026
Le Maire,
Fabien HENRIET