đšđ”ï»ż COLLISION avec un ANIMAL ï»żđšđ”
ï»żâ ï»ż Les accidents de la route avec du gibier ou de la faune sauvage sont rĂ©guliers sur les routes.
Tout au long de lâannĂ©e, avec une pĂ©riode plus propice de septembre Ă mars, quand les animaux bougent du fait de la saison de chasse, les collisions avec les animaux sauvages sont frĂ©quentes et occasionnent des dĂ©gĂąts importants aux vĂ©hicules.
La Gendarmerie de lâIsĂšre rappelle les bons gestes si, par malchance, un sanglier ou autre croise votre route, votre pare-choc ou votre bas de caisse !!
Les premiers gestes Ă faire en cas de collision avec un animal :
* Immobiliser votre vĂ©hicule, en sĂ©curitĂ©, de maniĂšre Ă gĂȘner le moins possible la circulation.
* Enfiler votre gilet rĂ©flĂ©chissant pour ĂȘtre visible.
* Placer votre triangle de présignalisation sur la route, en amont de votre voiture, pour avertir les autres automobilistes du danger.
* Ne vous approchez pas de lâanimal percutĂ©. Il pourrait avoir un comportement agressif et vous blesser.
En cas de collision routiĂšre entraĂźnant la mort dâun animal sauvage, la rĂ©glementation est claire :
Vous ne pouvez ni transporter, ni vous approprier lâanimal.
La conduite à tenir est de prévenir immédiatement :
soit le Maire de la commune sur laquelle lâanimal se trouve, qui a autoritĂ© pour faire rĂ©cupĂ©rer lâanimal.
soit la Gendarmerie "17"
soit un agent dĂ»ment habilitĂ© pour sa rĂ©cupĂ©ration : agents assermentĂ©s au titre de la protection de la nature (ONCFS, ONF, RN etc âŠ), lieutenants de louveterie, gardes-chasse particuliers.
Dans le cas de « grand gibier » (espĂšces classĂ©es gibier par liste ministĂ©rielle, dont la taille dĂ©passe celle du chevreuil adulte), lâarticle L.424-9 du Code de lâEnvironnement prĂ©voit que le « grand gibier » peut ĂȘtre transportĂ© par le conducteur du vĂ©hicule responsable de lâaccident, aprĂšs avoir prĂ©alablement prĂ©venu la Gendarmerie Nationale ou la Police Nationale.
Vous avez percuté une espÚce protégée, que faire ?
En cas dâespĂšce protĂ©gĂ©e (loup, lynx, etc.), un agent compĂ©tent en matiĂšre de police du patrimoine naturel (ONCFS, RNâŠ) doit ĂȘtre informĂ©. Lui seul est habilitĂ© Ă procĂ©der Ă la saisie du cadavre.
En cas de force majeure, le transport peut ĂȘtre rĂ©alisĂ© par une personne non habilitĂ©e sur simple accord tĂ©lĂ©phonique de lâagent assermentĂ© contactĂ© (ONCFS, Gendarmerie).
CĂŽtĂ© assurance, ce quâil vous faut savoir :
* Prenez une photo de lâaccident pour la joindre Ă votre constat. Vous avez 5 jours pour transmettre le document Ă votre assurance.
Assuré tous risques :
Votre assurance indemnise vos dégùts matériels déduction faite de votre franchise. Vos éventuels dommages corporels ou ceux de vos passagers seront pris en charge.
Assuré au tiers :
Vos dégùts ne sont pas pris en charge.
ï»żâ ï»ż Si une action de chasse est en cours : lâassurance de lâorganisateur de la chasse peut Ă©ventuellement intervenir, de mĂȘme pour un chien poursuivant un animal sauvage hors action de chasse.
Dans ces cas recueillir un maximum dâinformations concernant la sociĂ©tĂ© de chasse et les propriĂ©taires du ou des chiens prĂ©sents.
