Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
🗓 Mercredi 10 juin 2026
🕕 À 19h00
📍 Salle des fêtes de Genouilly
📄 Ordre du jour complet disponible en PDF
Vie de l’assemblée
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 6 mai 2026
- Point d’information du Président
- Communication des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de fonction
- Comptes rendus des Vice-Présidents et Délégués
Enfance, jeunesse et éducation
- Tarification des séjours et mini-séjours ALSH
- Rémunération des agents lors des séjours accueil de loisirs
- Convention Relais Info Jeunes
Finances & aménagement du territoire
- Présentation et approbation des Comptes Financiers Uniques 2025
- Affectation des résultats 2025, Budget principal, Budget Enfance-Jeunesse, Budget Tourisme, Budget Ordures Ménagères, Budget GEMAPI, Budget SPANC
Environnement
- Rapport annuel 2025 du SPANC
- Rapport annuel 2025 sur les déchets ménagers et assimilés
- Convention d’animation du - Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) « Val de Saône et côte viticole »
Tourisme, culture et sport
- Subventions aux associations pour les événements culturels et sportifs 2026
- Convention triennale avec l’établissement d’enseignement artistique Bateau-Ivre (2026-2028)
- Tarifs de la taxe de séjour
- Tarifs de l’Office de tourisme Sud Côte Chalonnaise – Buxy / Saint-Gengoux-le-National
Administration générale
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses